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Arrêté - arrete 2024 047 interdiction circulation autour de la place j leroux pendant ceremonie commemorative du 14 juillet 2024
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Villers-Semeuse.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 047 interdiction circulation autour de la place j leroux pendant ceremonie commemorative du 14 juillet 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
ARR . 2024 / 047 À Villers-Semeuse, le 02 Juillet 2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL K XX XX XX XX KO OK XX KO K Æ Æ XX XX
INTERDISANT LA CIRCULATION
DES VÉHICULES AUTOUR DE LA PLACE
JULES LEROUX AINSI QUE SES ABORDS ET
Ville de SÉCURISANT LE CORTÈGE VERS LA MÉDIATHÈQUE LE DIMANCHE 14 JUILLET 2024
Villers-Semeuse À L'OCCASION DE L'ORGANISATION DE LA CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE
DE LA FÊTE NATIONALE
Affiché le : 12 JUILLET 2024 XX ÆK Æ XX KE XX 4 XX XX X
Le Maire de la commune de Villers-Semeuse,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses
articles L 2212.1, L 2213.1 et L 2213.2 relatifs aux pouvoirs du Maire en matière de
police de la circulation et du stationnement,
Considérant qu’il y a lieu de prendre des mesures de sécurité pendant
le déroulement de la cérémonie commémorative de la FÊTE NATIONALE organisée
à Villers-Semeuse, le DIMANCHE 14 JUILLET 2024,
ARRÊTE
ARTICLE 18 : L’accès de tout véhicule sera INTERDIT autour de la PLACE JULES
LEROUX de Villers-Semeuse AINSI QUE SES ABORDS, le DIMANCHE 14 JUILLET
2024, de 10H45 à 11H30.
ARTICLE 2 : La CIRCULATION de tout véhicule SERA INTERDITE, le DIMANCHE
14 JUILLET 2024, de 10H45 à 11H30 :
autour de la PLACE JULES LEROUX et SES ABORDS ;
RUE LÉON GAMBETTA, pour sa partie comprise entre la rue Emile Combes
et la rue de l’Egalité ;
RUE ÉMILE COMBES,
RUE ANATOLE FRANCE.
LES DÉVIATIONS NÉCESSAIRES SERONT MISES EN PLACE.
Des agents des services de la Police Municipale ou des Services Techniques
Municipaux de Villers-Semeuse procèderont aux installations nécessaires à
l'application des dispositions du présent arrêté. ARR.2024/047 (SUITE)
CIRCULATION INTERDITE AUTOUR DE LA PLACE JULES LEROUX ET SES ABORDS - 2- PENDANT LA CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE DE LA FÊTE NATIONALE
le DIMANCHE 14 JUILLET 2024
ARTICLE 3 : Le cortège encadré par les agents des services de la Police Municipale
ou des Services Techniques Municipaux, partira approximativement entre 11 H 15
et 11H45, de la Place Jules Leroux et empruntera, pour se rendre à la
Médiathèque :
“" la Place Jules Leroux jusqu’à la rue Emile Combes ;
" la rue Emile Combes jusqu’à la rue Léon Gambetta ;
“" la rue Léon Gambetta, depuis la rue Emile Combes jusqu’à la Médiathèque,
sise 6 rue Léon Gambetta.
ARTICLE 4 : Monsieur le Maire de Villers-Semeuse, Messieurs les Agents de la Police
Municipale de Villers-Semeuse, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité
Publique et tous les agents placés sous son autorité sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché aux extrémités des
sections concernées par les dispositions précitées.
Le Maire,
Jérémy DUPUY
2024-07-03 08:51:59