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Conseil Municipal - 04 Liste des votes CM juin 2025
Déliberation - Liste des votes
unknown - 01 Liste des affaires
unknown - 01 Liste affaires
Conseil Municipal - 01 Liste affaires
Procès Verbal - 01 Liste des affaires
Procès Verbal - Liste des votes
Procès Verbal - 02 Liste des affaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kremlin-Bicêtre.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Éducation,
Liste
des
rapports
au
Conseil
municipal
du
19
juin
2025
Appel
nominal,
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2025.
2025-045
Assemblée
—
Modification
de
la
constitution
des
groupes
politiques
Rapporteur:
Jean-François
DELAGE
2025-046_
Assemblée
- Modification
du
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-047_
Assemblée
Désignation
des
représentants
au
sein
des
Commissions
municipales
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-048_
Assemblée
—
Désignation
de
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
Collège
Jean
Perrin
Rapporteur:
Jean-François
DELAGE
2025-049_
Assemblée
—
Désignation
de
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
Collège
Albert
Cron
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-050_
Assemblée
—
Désignation
des
membres
du
Conseil
municipal
au
sein
de
la
Commission
communale
des
services
publics
locaux
(CCSPL)
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-051_
Assemblée
—
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
au
Comité
directeur
des
Francas
du
Val
de
Marne Rapporteur:
Jean-François
DELAGE
2025-052_
Assemblée
—
Désignation
de
représentants
au
sein
de
l'Association
Vacances
Voyages
Loisirs
(VVL)
Rapporteur:
Jean-François
DELAGE
2025-053_
Finances
—
Budget
principal
de
la ville —
Présentation
du
compte
de
gestion
2024
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-054_
Finances
—
Budget
annexe
«
Marché
forain
» - Présentation
du
compte
de
gestion
2024
Rapporteur:
Corinne
BOCABEILLE
2025-055_
Assemblée
—
Election
d’un
président
de
séance
pour
l'adoption
des
comptes
administratifs
2024
de
la
ville
du
Kremlin-Bicêtre
et du
budget
annexe
«
marché
forain
»
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-056_
Finances
— Adoption
du
compte
administratif
2024
du
budget
principal
de
la ville
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-057_
Finances
—
Budget
annexe
«
Marché
forain
» - Adoption
du
compte
administratif
2024
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-058_
Finances
- Budget
principal
de
la
ville
- Correction
du
résultat
d'investissement
cumulé,
du
fait
de
l'apurement
du
compte
1069
(1/10)
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-059_
Finances
—
Budget
principal
de
la Ville
- Affectation
définitive
des
résultats
de
l'exercice
2024
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-060_
Finances
—
Budget
annexe
«
Marché
forain
» - Affectation
définitive
des
résultats
de
l'exercice
2024
Rapporteur:
Corinne
BOCABEILLE
2025-061_
Finances
-—
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
de
l’année
2024
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-062_
Finances
—
Rapport
relatif
à
l’utilisation
de
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
et
Cohésion
sociale
(DSU)
—
Exercice
2024
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
1/3 2025-063_
Finances
—
Rapport
relatif
à
l’utilisation
du
Fonds
de
Solidarité
des
communes
de
la
Région
Île-de-France
(FSRIF)
-
Exercice
2024
Rapporteur:
Corinne
BOCABEILLE
2025-064_
Finances
—
Fixation
du
Tarif
pour
les
prestations
d'aide
à
domicile
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-065_
Finances
— Actualisation
des
tarifs
et des
modalités
de
la taxe
de
séjour
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-066_
DSIR
—
Convention
d'adhésion
à
la
Centrale
d'achat
du
numérique
et
des
télécoms
(CANUT)
Rapporteur:
Corinne
BOCABEILLE
2025-067_
Ressources
humaines
—
Instauration
d’une
indemnité
pour
l'encadrement
des
séjours
Rapporteur:
Jean-François
DELAGE
2025-068_
Ressources
Humaines
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
et création
des
emplois
saisonniers
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-069_
Ressources
Humaines
— Autorisation
donnée
au
Monsieur
le Maire
de
signer
des
contrats
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-070_
Ressources
humaines
—
Instauration
du
forfait
mobilité
durable
pour
les
agents
municipaux
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-071_
Ressources
humaines
—
Expérimentation
du
congé
menstruel
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-072_
Ressources
Humaines
—
Convention
de
partenariat
entre
le
Centre
Ostéopathique
de
Paris
et
la
Ville
du
Kremlin
Bicêtre
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-073_
Relations
extérieures
— Convention
de
gestion
avec
la Ville
de
Paris
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-074_
Espace
Public
- Création
de
trois
nouvelles
stations
du
service
Vélib’
Rapporteur
: Sidi
CHIAKH
2025-075_
Espace
Public
-
Remboursement
des
sommes
avancées
dans
le
cadre
des
études
liées
au
Pôle
d'échange
de
la
nouvelle
station
de
la
ligne
14
(Hôpital
Bicêtre)
Rapporteur
: Sidi
CHIAKH
2025-076
Commerce
-
Approbation
de
la
convention
de
portage
foncier
pour
l'acquisition
par
le
Syndicat
d'Action
Foncière
du
Val-de-Marne
du
local
commercial
sis
19,
rue
du
Général
Leclerc
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-077_
Commerce
- Approbation
Cahier
des
charges
: Appel
d'offre
19,
rue
du
Général
Leclerc
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-078_
Commerce
- Approbation
Cahier
des
charges
: Appel
d'offre
25,
bis
avenue
Eugène
Thomas
(1)
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-079_
Commerce
- Approbation
Cahier
des
charges
: Appel
d'offre
25,
bis
avenue
Eugène
Thomas
(2)
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-080_
Commerce
— Cahier
des
charges
d'une
boutique
éphémère
sise
1,
avenue
Eugène-Thomas
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-081_
Commerce
- Approbation
Cahier
des
charges
: Appel
d'offre
30
avenue
Eugène
Thomas
Rapporteur
: Véronique
GESTIN
2025-082_
Habitat
- Porter
à
connaissance
du
bilan
2024
des
permanences
de
l'agence
départementale
d'information
sur
le
logement
(ADIL)
du
Val-de-Marne
Rapporteur
: Christine
MUSEUX
2025-083_ Habitat
-
Approbation
de
l'avenant
1
au
protocole
de
relogement
du
Projet
de
renouvellement
urbain
d'intérêt
régional
"Péri
Schuman
—
Bergonié"
du
Kremlin-Bicêtre
Rapporteur
: Christine
MUSEUX
2/3 2025-084_Urbanisme
—
Modification
du
tarif de
la taxe
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE)
pour
l'année
2026
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-085
Aménagement
—
Bilan
de
la concertation
concernant
l'opération
de
renouvellement
urbain
de
l'Entrée
de
Ville
Sud-Ouest Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-086_Aménagement
— Approbation
des
dossiers
d'enquête
conjointe
préalable
à
la
déclaration
d'utilité
publique
et
d'enquête
parcellaire
pour
l'opération
de
renouvellement
urbain
de
l'entrée
de
ville
sud-ouest,
demande
de
saisine
du
Préfet
par
le
Présidente
de
l'Etablissement
public
territorial
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-087_Aménagement
—
Avis
sur
le
projet
de
Traité
de
concession
d'aménagement
concernant
l'opération
Entrée
de
ville
sud-ouest
(EVSO)
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-088_Urbanisme
-— Sollicitation
de
la subvention
Renouvellement
Urbain
à la Région
pour
des
travaux
de
rénovation
des
équipements
scolaires
- Ecole
primaire
Benoit
Malon,
école
maternelle
Kergomard
et école
maternelle
Megrez
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-089_
Aménagement
—
Désaffectation
de
la
parcelle
cadastrée
F125
sise
2,
rue
Lech
Walesa
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-090
Aménagement
—
Déclassement
de
la
parcelle
cadastrée
F125
sise
2,
rue
Lech
Walesa
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-091_ Patrimoine
- Adhésion
au
programme
Edurénov
Rapporteur
: Corinne
BOCABEILLE
2025-092_ Patrimoine
- Autorisation
de
sortie
de
l'inventaire
du
véhicule
Renault
Twingo
2560
VW
94
Rapporteur
: Frédéric
RAYMOND
2025-093_ Jeunesse
—
Convention
entre
la ville
et
le Comité
Local
pour
le
Logement
Autonome
des
Jeunes
(CLLAJ)
du
Val-de-Bièvre
dans
le
cadre
de
l'accompagnement
des
jeunes
de
18
à
30
ans
Rapporteur
: Jonathan
HEMERY
2025-094
Culture
—
Versement
du
solde
de
la
subvention
à
l'Association
de
Développement
des
Activités
Socio-
Educatives
(ADASE)
- Exercice
2025
Rapporteur
: Anissa
AZZOUG
2025-095
Culture
—
Convention
de
partenariat
triennale
avec
le
Conservatoire
intercommunal
sur
le
Studio
musique
Rapporteur
: Anissa
AZZOUG
2025-096
Numérique
—
Convention
de
participation
au
programme
métropolitain
«
Numérique
pour
tous
»
Rapporteur
: Fatoumata
THIAM
2025-097_Culture
-
Ouverture
d'un
tiers-lieu
et
conventions
de
mise
à
disposition
d'espace
et
d'objectifs
avec
le
gestionnaire
désigné
Rapporteur
: Jean-François
DELAGE
2025-098_ Sports
—
Versements
du
solde
des
subventions
aux
associations
sportives
locales
—
Exercice
2025
Rapporteur
: Julie
DEFRANCE
2025-099_ Sports
—
Création
d'un
Dojo
solidaire
dans
le
cadre
du
programme
national
«
1000
dojos
»
de
la
Fédération
Française
de
Judo
Rapporteur
: Julie
DEFRANCE
2025-100_Vie
Associative
Sports
- Convention
d'occupation
du
boulodrome
municipal
du
Parc
Pinel
Rapporteur
: Fatoumata
THIAM
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
3/3