Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1775296250548 Affichage+CM+13+03+2026
Conseil Municipal - 1775296126773 Affichage+CM+20260407
Procès Verbal - 1780493081374 affichage+2026+06+09
Conseil Municipal - 1769708122959 Affichage+CM+06+02+2026
Conseil Municipal - 1704732501532 affichage+cm+12+janvier+2024
Conseil Municipal - 1757088208215 affichage+cm+12+sept+25
Convocation - 1773656708659 Convocation+Conseil+Municipal+affich
Conseil Municipal - 1731140161798 Affichage+CM+2024.11.15
Conseil Municipal - 1764514502334 affichage+cm+30112025
Conseil Municipal - 1734118797340 affichage+cm+20241213
Conseil Municipal - 1778081251018 Affichage+cm+2026+05+12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1778081251018 Affichage+cm+2026+05+12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
la réunion
qui
aura
lieu
dans
le respect
des
gestes
barrières
:
Mardi
12
mai
2026
20
heures
15
SALLE
DU
CONSEIL
— Raymond
FRANCOIS
ORDRE
DU
JOUR
L.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
II.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
07/04/2026
IT.
Informations
générales :
-
Restaurant
scolaire
: compte
rendu
des
réunions
de
chantier
-
Enfouissement
réseaux
rue
Fontaine
Pleureuse
: compte
rendu
des
réunions
de
chantier
-
Cour
de
l’école
: présentation
avant-projet
-
Plan
Local
d'Urbanisme
: choix
du
bureau
d’études
-
Site
internet
: cahier
des
charges
-
Plan
communal
de
sauvegardes
:
désignation
des
membres
IV.
Délibérations
:
-
Prescription
de
la révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
et définition
des
modalités
de
concertation
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
-
Formation
des
commissions
— modification
de
la délibération
15/2026
-
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
avec
la Communauté
de
communes
Gally
Mauldre
pour
la fourniture
et le service
de
repas
en
cuisine
sur place
-
Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
mise
à disposition
de
matériel
(tracteur
avec
épareuse)
au
profit
de
la commune
de
Montainville
-
Renouvellement
du
contrat
de
prestations
de
services
pour
la fourrière
animale
(Groupe
SACPA)
-
Domiciliation
administrative
de
l’association
Mini
BAZE
-
Remboursement
des
dépenses
effectuées
pour
le compte
de
la commune
V.
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et des
Délégués
aux
syndicats
VI.
Questions
diverses
VII
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
Bazemont,
le
05/05/2026
ë
B
Le
Maire
,
dE
Se
La
réunion
du
Conseil
Municipal
est publique