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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1775296126773 Affichage+CM+20260407)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Membres
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
07
avril
2026
20
heures
15
SALLE
DU
CONSEIL
-
RAYMOND
FRANCOIS
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
A
Bazemont,
le 31/03/2026
Le
Maire,
À D
2
JR
=
A
ORDRE
DU JOUR
NZ
|
L
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20/03/2026
IL.
Informations
générales
:
-
Restaurant
scolaire
: compte
rendu
des
réunions
de
chantier
-
Enfouissement
réseaux
rue
Fontaine
Pleureuse
: compte
rendu
des
réunions
de
chantier
-
Plan
Local
d'Urbanisme
: présentation
Révision
-
Site
internet
IV.
Délibérations
:
-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
-
Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2025
-
Vote
des
taxes
locales
-
Budget
Primitif
2026
-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025 -
Budget
assainissement
-
Affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2025
- Budget
assainissement
-
Budget
Primitif
2026 -
Budget
assainissement
-
Recrutement
d’un
enseignant
dans
le cadre
d’une
activité
accessoire
pour
l’année
scolaire
2025/2026 -
modification
de
la délibération
48/2025
-
Sorties
club
ado
- participations
par
enfants
V.
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et des
Délégués
aux
syndicats
VI
Questions
diverses
VII.
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
POUVOIR
Je
soussigné
iii
Donne
pouvoir
à sise
- de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
convoqué
pour
le mardi
07/04/2026
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations.
- d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à Bazemont,
le