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Déliberation - DELIBERATIONS Conseil du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Masnières.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS Conseil du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MASNIERES
é
éfs
le
31/03/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ds)
Envoyé
en
préfecture
le
5
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2021
S
71
n
Publié
le
VILLE
DE
MASNIERES
ID : 059-215903899-20260820-200326D_01-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MASNIERES
SEANCE
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la
Mairie
de
MASNIERES,
sous
la
présidence
de
Jean-Jacques
MENARD,
Doyen
d’âge.
Effectif
légal
:23
- Effectif
en
exercice
:
23
- Effectif
présent
:23,
Etaient
présents
:BOULANGER
Grégory
—
DUBOIS
Emeline
—-
CAPON
Christophe
-
MARTINEZ
Emilie
—-
RENARD
Aurélien
—
JORISSE
Jennifer
—-
DELIGNE
Stéphane
—
DELCOURT
Séverine
—
MENARD
Jean-Jacques
—
DUFNER
Sylvie
—
BETRY
Laurent
—
CATHELAIN
Morgane
—
DI
GIANANTONIO
Sébastien
—
RIBOULOT
Loetisia
—
HERMANGE
Jonathan
—
LOR
Natacha
—
LEMAITRE
Antoine
—
RACZ
Priscilla
—
GUITTON
Pascal
—
COUTANT
Christelle
-
BRUYERE
Sandrine
—
DEVOTTE
Sébastien
— BERGER
Valérie.
Absents
excusés
: néant.
Morgane
CATHELAIN
a été nommée
secrétaire
de
séance.
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ELECTION
DU
MAIRE
sous
la
Présidence
de
Jean-Jacques
MENARD,
Doyen
d’âge
Monsieur
Pascal
GUITTON
et
Monsieur
Antoine
LEMAITRE
ont
été
désignés
assesseurs.
Installation
du
conseil
municipal
:
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
MENARD,
Doyen
d’âge,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux. Il
est
précisé
que
Madame
Valérie
BERGER
est
la
suivante
de
la
liste
« Masnières,
Fière
et
Citoyenne
»
suite
à
la
démission
de
Monsieur
Bernard
LEMPEREUR
le
18/03/26.
Madame
Valérie
BERGER
intègre
donc
le
conseil
municipal.
Election
du
Maire
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge
:
Vu
les
articles
L.2122-4
-7
-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Considérant
que
le
quorum
est
atteint,
et
en
sa
qualité
de
doyen
d’âge,
Monsieur
Jean-Jacques
MENARD
procède
à l’élection
du
maire.
Il
rappelle
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu à la majorité
relative.
Une
seule
candidature
a été déposée. Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2026
S!
L
9
Publié
le
ID
: 059-215903899-20260320-200326D_01-DE
Résultat
du
premier
tour
:
Le
dépouillement
du
scrutin
donne
les
résultats
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’une
:
23
- À
déduire,
Bulletins
blancs
ou
nuls
:
5 (blancs)
- Suffrages
exprimés
:
18
- Majorité
absolue
:
10
Résultat
du
premier
tour
:
À
obtenu
:
BOULANGER
Grégory
18
voix
Monsieur
Grégory
BOULANGER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
au
premier
tour
de
scrutin
a
été
proclamé
Maire
de
Masnières
et
immédiatement
installé.
Délibération
rendue
exécutoire
après
publication
31/03/2026
et
transmission
en
Sous-préfecture
le
3 1/03/2026
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Morgane
CATHELAIN MASNIERES
DE
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2026
7
9
Publié
le
S
L
ID
: 059-215903899-20260320-200326D_02-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
MASNIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MASNIERES
SEANCE
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la Mairie
de
MASNIERES,
sous
la présidence
de
Grégory
BOULANGER,
Maire.
Effectif légal :
23
- Effectif en
exercice
: 23
- Effectif présent
: 23.
Etaient
présents
:
BOULANGER
Grégory
—
DUBOIS
Emeline
—
CAPON
Christophe
—
MARTINEZ
Emilie
—-
RENARD
Aurélien
—
JORISSE
Jennifer
—-
DELIGNE
Stéphane
—
DELCOURT
Séverine
—
MENARD
Jean-Jacques
—
DUFNER
Sylvie
—
BETRY
Laurent
—
CATHELAIN
Morgane
— DI
GIANANTONIO
Sébastien
— RIBOULOT
Loetisia
- HERMANGE
Jonathan
—
LOR
Natacha
—
LEMAITRE
Antoine
—
RACZ
Priscilla
—
GUITTON
Pascal
—
COUTANT
Christelle
- BRUVERE
Sandrine
- DEVOTTE
Sébastien
—- BERGER
Valérie.
Absents
excusés
: néant.
Morgane
CATHELAIN
a été nommée
secrétaire
de
séance.
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Sous
la Présidence
de Monsieur
Grégory
BOULANGER,
Maire.
En
vertu
de
l’article
L.2122-2
du
C.G.C.T.,
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
6 adjoints.
Aussi,
le Maire
propose
de
fixer
à 6 le nombre
de postes
d’adjoints
au maire
et de
délibérer
par un
vote
à main
levée.
°
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
la création
de
6 postes
d’adjoints
au Maire.
VEUILLEZ
MESDAMES,
MESSIEURS,
VOUS
PRONONCER :
23
pour
- 0 contre
- 0 abstention :
ADOPTE
Délibération
rendue
exécutoire
après
publication
31/03/2026
et transmission
en
Sous-préfecture
le 31/03/2026
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Er
SR
Morgane
CATHELAIN
Grégory
BOULANGER Publié
le
S
L
O7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
de
Envoyé en préfecture le 31/03/2026 Reçu
en
préfecture
le 31/03/2026
VILLE
DE
MASNIERES
ID : 059-215903899-20260320-200326D_03-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MASNIERES
SEANCE
DU
07
AVRIL
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
sept
avril
à
18h45,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
régulièrement
convoqué
le
02
avril
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la
Mairie
de
MASNIERES,
sous
la
présidence
de
Grégory
BOULANGER,
Maire,
Effectif
légal
:23
- Effectif
en
exercice
:23
- Effectif
présent
: 23.
Etaient
présents
:
BOULANGER
Grégory
—
CAPON
Christophe
-
DUBOIS
Emeline
—
DELIGNE
Stéphane
-
MARTINEZ
Emilie
—
RENARD
Aurélien
—
JORISSE
Jennifer
—
DELCOURT
Séverine
—
MENARD
Jean-Jacques
—
DUFNER
Sylvie
—
BETRY
Laurent
—
CATHELAIN
Morgane
—
DI
GIANANTONIO
Sébastien
—
RIBOULOT
Loetisia
—
HERMANGE
Jonathan
—
LOR
Natacha
—
LEMAITRE
Antoine
—
RACZ
Priscilla
—
GUITTON
Pascal
—
COUTANT
Christelle
- BRUYERE
Sandrine
—- DEVOTTE
Sébastien
- BERGER
Valérie.
Absents
excusés
:néant.
Morgane
CATHELAIN
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
ELECTION
DES
SIX
ADJOINTS
AU
MAIRE
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Grégory
BOULANGER,
Maire.
En
application
de
l’article
L2122-7-2
du
C.G.C.T.,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
À
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
avec
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n°a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
1 seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a été
déposée.
Résultat
du
premier
tour
:
Le
dépouillement
du
scrutin
donne
les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
23
-
À
déduire,
Bulletins
blancs
ou nuls
:
5
(blancs)
-
Suffrages
exprimés
:
18
-
Majorité
absolue
:
10
A
obtenu
:
LISTE
CAPON
Christophe
18
voix Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2026
S?
L
6
Publié
le
ID
: 059-215903899-20260320-200326D_03-DE
La
liste
CAPON
Christophe
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
:
Sont
proclamés
élus
en
qualité
d’adjoints
au
maire
dans
l’ordre
du
tableau
:
- M.
CAPON
Christophe
- Mme
DUBOIS
Emeline
- M.
DELIGNE
Stéphane
- Mme
JORISSE
Jennifer
- M.
RENARD
Aurélien
- Mme
MARTINEZ
Emilie
ler adjoint 2Ÿ"
adjointe
3°me adjoint 4
adjointe
5ème
adjoint
6ème adjointe
Délibération
rendue
exécutoire
après
publication
31/03/2026
et
transmission
en
Sous-préfecture
le
31/03/2026
La
Secrétaire
de
séance
ET Morgane
CATHELAIN
Le
Maire
Grégory
BOULANGE