Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 juin 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 28 juin 2024
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 novembre 2023
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 decembre 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 decembre 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 29 septembre 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 5 juin 2026
Conseil Municipal - Affiche CM du 2 juin 2023
Conseil Municipal - Affiche CM du 8 avril 2021
Conseil Municipal - Affiche CM du 15 nov 2019
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 juin 2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 16 juin 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques,
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des articles
L 2121-7,
L 2121-9,
L 2121-10
et L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
lundi
16
juin
2025
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
10
juin
2025.
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e
Etat
civil
e
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Autorisations
d'urbanisme
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
:
+
Demande
d’attribution
d’un
barnum
à titre
gratuit
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
e Affaires
financières
:
+
Vote
des
attributions
de
compensations
et
de
la
participation
aux
services
communs
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
— année
2025
+
Décision
modificative
numéro
1 pour
le Budget
Général
+
Mise
en place
du
compte
financier
unique
(CFU)
+
Approbation
de
la
convention
d’avance
de
trésorerie
remboursable
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
e Voirie : +
Approbation
du
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
e
Intercommunalité : +
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le projet
de
Règlement
Local
de
Publicité
intercommunal
(RLPi)
de
la vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
arrêté
par
le Conseil
Communautaire
+
Approbation
des
modifications
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
e
Marchés
publics :
+
Renouvellement
de
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
de
carburant
à
la
pompe
+
Projet
de végétalisation
des
cours
de
l’école
— choix
du
prestataire
pour
la maîtrise
d’œuvre
+
Réalisation
du
zonage
et
du
schéma
directeur
de
gestion
des
eaux
pluviales
—
choix
du
bureau
d’études
e
Questions
et
informations
diverses
Ta
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Église
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
ÉÀ
: 04 50 47 21
51.