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Conseil Municipal - Affiche CM du 29 septembre 2025
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 29 septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Eau et assainissement,
29
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L 2121-7,
L 2121-9,
L 2121-10
et L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie :
le
lundi
29
septembre
2025
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
20
septembre
2025.
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
juillet 2025
e
Affaires
administratives
:
+
Présentation
des
Rapports
annuels
sur
le
Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
de
l’eau
potable
et de
l’assainissement
collectif et
non
collectif —
exercice
2024
+
Présentation
du
rapport
d’activité
du
Syndicat
Mixte
d’ Aménagement
de
l’Arve
et de
ses
Affluents
pour
l’année
2024
+
Présentation
du
rapport
annuel
d’activité
de
la Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
pour
l’année
2024
+
Approbation
de
la convention
de
participation
financière
du
Syndicat
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
de
la Haute-Savoie
pour
les
travaux
de
réaménagement
du
centre
d’incendie
et de
secours
de
Servoz
+
Restructuration
et
extension
des
locaux
scolaires
: approbation
de
la
convention
de
mission
d’accompagnement
avec
le
Conseil
d’Architecture,
d’Urbanisme
et de
l'Environnement
de
Haute-Savoie
et du
contrat
d’intervenant
extérieur
+
Approbation
de
la
convention
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
le
local
situé
au
deuxième
étage
de
la
mairie
côté
nord
avec
l’association
« En
Passant
Par
la Montagne
»
+
Approbation
de
l’avenant
de
prolongation
à
la
convention
pour
la
fabrication
et
la
livraison
journalière
de
repas
pour
les
enfants
du
restaurant
scolaire
avec
la cuisine
centrale
de
Chamonix
Mont-Blanc
+
Approbation
d’un
Bail
Constitutif
de
Droits
Réels
dans
le
cadre
du
portage
foncier
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Haute-Savoie
pour
le
bâtiment
« l’Europe
»
+
Mise
en
location
du
rez-de-chaussée
de
l’ancienne
mairie
—
approbation
des
baux
avec
la société
MC
PIX
CORPORATION
et
la société
PASCAL
MATHIEU
+
Cessation
de
la
convention
de
déneigement
avec
la
Commune
des
Houches
pour
le
déneigement
des
trottoirs
en
contrepartie
de
la
mise
à
disposition
d’un
engin
de
déneigement
e
Etat
civil
°
Urbanisme
— Foncier
: Autorisations
d’urbanisme
e
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
e
Affaires
financières
:
+
Décision
modificative
numéro
2 pour
le Budget
Général
+
Attribution
d’une
subvention
complémentaire
à l’ Amicale
des
Parents
d’Elèves
de
Servoz
+
Application
des
tarifs
pour
la soirée
d’automne
du
22
novembre
2025
+
Instauration
d’un
tarif pour
le remplacement
du
badge
d’accès
à la mairie
e
Marchés
publics
:
+
Marché
de
travaux
d’aménagement
des
abords
et de
la place
de
l’église
Saint-Loup
-
approbation
de
l’avenant
numéro
1 pour
le lot
1 —
Maçonnerie
- VRD
+
Projet
de
rénovation
et de
mise
aux
normes
de
la salle Jean
Morel
:
“choix
du
bureau
d’études
pour
la conception
du
dossier
d’Avant-Projet
Sommaire
“choix
du
prestataire
pour
la réalisation
des
diagnostics
amiante
et plomb
e
Ressources
humaines :
+
Service
technique
— création
d’un
emploi
d’agent
polyvalent
saisonnier
à temps
complet
pour
renforcer
le service
technique
durant
la saison
d’hiver
+
Service
administratif — création
d’un
poste
d’attaché
territorial
et suppression
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
première
classe
+
Révision
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
Sujétions,
Expertises
et de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
: ajout
du
cadre
d’emploi
des
attachés
territoriaux
en
catégorie
À
et modulation
de
l’IFSE
en
cas
de
congé
maladie
ordinaire
e
Questions
et informations
diverses
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
S
: 04
50
47 21
51.