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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 018)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Union Européenne,
TS REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Rural
Pays
du
Lunevillois
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
doit
être
composé :
À
5
Nombre
de
conseillers
en
DELIBERATION COMITE
DE
POLE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix-neuf
mars
à
vingt
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
la
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
07/03/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
Date
de
convocation
:
7 mars
2025
Présidence
:
Philippe
DANIEL,
Président.
11
avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVILLE.
Etaient
présents
:
Philippe
ARNOULD,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Rose-Marie
FALQUE,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET,
Thierry
MERCIER,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Gérard
RITZ,
Christophe
SONREL,
Rémi
VUILLAUME,
René
WAGNER
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Philippe
COLIN,
Fabrice
BOYER
à
Jacques
LAVOIL,
Pierre-Jean
COURBEY
à
Rose-Marie
FALQUE,
Jacques
LAMBLIN
à
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Laurie
PERISSE
à
Murielle
GRIFFOUL,
Matthieu
SIGIEL
à
Gérard
RITZ
Absents
: Christian
GEX,
Catherine
PAILLARD
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Gérard
RITZ
Délibération
2025
018
FINANCES
socressseneus
Budget
primitif
Budget
annexe
Transport
/Mobilité
2025
_...
[Suffrages
|
ERP
ER
An
LES
SRE
Pat
Conseillers
exprimés
’
RUE.
TS
Non
présents
l|avec
|
5
jPour
Li
Contre
CURE
Abstention.
- Jparticipant
PR
pouvoir
-
|
|
|
21
6
27
0
()
0
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 20/03/2025 à 16h44 Réference de l'AR : 054-200051134-20250320-2025_018-DE ST
Le
budget
primitif
du
Budget
annexe
Transport/ Mobilité
2025
est joint
au
projet
de
délibération.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
21
mars
2025
Philippe
DANIEL,
Président.
Philippe DANIEL 2025.03.20 16:12:06 +0100 Ref:8401421-12609796-1-D Signature numérique Président du PETR du Pays du Lunévillois
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 20/03/2025 à 16h44 Réference de l'AR : 054-200051134-20250320-2025_018-DE