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Acte - 24054 Délibération Compte administratif Budget régie Energies
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 24054 Délibération Compte administratif Budget régie Energies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2024-
Extrait du Registre des délibérations du on ÎIRE . . n° d'ordre
RESSU! Conseil Municipal 24054
La ville 4 de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 18 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville,
sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 12 mars 2024.
Thierry BAUDOUIN __ Sandra CAILTON Etienne HUCAULT Alain ROBIN _
Anne-Marie BARBIER Yannick CHARRIER Marie JARRY Philippe ROBIN = =
IBérangère BAZANTAY Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD oGoDn THE DEN JUS
Florence BAZZOLI Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Véronique VILLEMONTEIX =
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD Jean-François MORIN
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU [Pierre MORIN
Pierre BUREAU Pascal GABILY Arnaud PRINTEMPS
Constance MACKOW,
pouvoir à Rodolph THIBAUDEAU jusqu'à 20h15 -
excusée à partir de 20h15
Marinette TALLIER, Philippe BARON, Stéphanie FILLON, pouvoir à Bruno COTHOUIS pouvoir à Hélène BROSSEAU pouvoir à Véronique VILLEMONTEIX
Anita BRIFFE, pouvoir à Pierre . Le Rodolph THIBAUDEAU, pouvoir à Pascal MORIN Nathalie MOREAU, pouvoir à Etienne HUCAULT GABILY à partir de 20h15
Secrétaire de séance: Etienne HUCAULT, assisté des services de la Ville
Assistait également : Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY, Directeur des Finances
Anne ROUX,
pouvoir à Emmanuelle MENARD
Jamel CHENIOUR,
pouvoir à Thierry BAUDOUIN
+++
| Compte Administratif 2023 - Budget annexe Régie Energies |
Madame le Maire présente le dossier.
Madame le Maire quitte la salle et ne prend pas part au vote.
La Présidence est assurée par Jean-François MOREAU, 1° adjoint.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
-__ D'ADOPTER le compte administratif 2023 - Budget Régie Energie de la commune, dont les résultats d'exécution sont présentés en annexe
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance,
Etienne HUCAULT
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Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en igne ÏE 7 7 WARS 024
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20240328-DG_DEL_2024_054-BF
Date de télétransmission : 28/03/2024
Date de réception préfecture : 28/03/2024