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Acte - 25046 Délibération Compte administratif 2024 Régie Energie
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 25046 Délibération Compte administratif 2024 Régie Energie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2025-
SEANCE du : 24 mars 2025
Bressuire wiÏÏ/î La.- Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de BRESSUIRE n° d’ordre 25046
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la
convocation faite le 18 mars 2025.------------------------------------------------- ------------------------------------------------------ -
ETAIENT PRESENTS_______________________________________________ __
Anne-Marie BARBIER Sandra CAILTON Marie JARRY Alain ROBIN
Philippe BARON Yannick CHARRIER Emmanuelle MENARD Marinette TALLIER
Thierry BAUDOUIN
Bruno COTHOUIS de 18h30 à
21h25 et à partir de 21h41 Jean-François MOREAU
Rodolph THIBAUDEAU Jusqu
à21h35
Bérangère BAZANTAY Stéphanie FILLON Nathalie MOREAU Véronique VILLEMONTEIX
Bruno BODIN Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Jean-François MORIN
Hélène BROSSEAU
Pascale FERCHAUD de 18h30 à
21h25 et de 21h41 à 22hll
Pierre MORIN
Pierre BUREAU Etienne HUCAULT_____________ Arnaud PRINTEMPS ----------------- ------------------------
Secrétaire de séance : Thierry BAUDOUIN, assisté des services de la Ville Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services Thierry NOMBALAY, Directeur du Service Financier
POUVOIRS / ABSENTS / EXCUSES _______________________ _ _______ ____ __ __________
Constance MACKOW,
pouvoir à Alain ROBIN
Anne ROUX,
pouvoir à Jean-François MORIN
Jamel CHENIOUR,
pouvoir à Bruno COTHOUIS
Anita BRIFFE,
pouvoir à Pierre MORIN
Florence BAZZOLI Philippe ROBIN
Sandrine DELUGEAU Pascal GABILY
Bruno COTHOUIS à partir de 21h25
Jusqu'à 21h41
Pascale FERCHAUD à partir de
21h25 Jusqu’à 21h41 puis à partir
de 22hll
Rodolph THIBAUDEAU à partir de
21h35
I Compte Administratif ^24 - Budget Régie Energies :
Document annexé et présenté en séance.
Jean-François MOREAU présente le dossier.
Madame le Maire quitte la salle et ne prend pas part au vote
La Présidence est assurée par Jean-François MOREAU, 1®' adjoint
Après en avoir délibéré, et à l’unanimitédes membres présents, le Conseil Municipal décide :
- D’ADOPTER le compte administratif 2024 - Budget annexe régie énergies, dont les
résultats d’exécution sont présentés en annexe
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Auteur de l’acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le : 10 AVR. 2025
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20250410-DG_DEL_2025_046-BF
Date de télétransmission : 10/04/2025
Date de réception préfecture : 10/04/2025