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Déliberation - dcm.2026.112 nes
Déliberation - dcm.2026.137 nes
Déliberation - dcm.2026.114 nes
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Soissons.
Lien du pdf (Déliberation - dcm.2026.114 nes)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
VILLE
DE SOISSONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
JUIN
2026
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHESE
DCM.2026/114
PATRIMOINE
—
ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
RAPPORTEUR
: François
HANSE
La
Fondation
du
Patrimoine
a
pour
mission
la
Sauvegarde
et
la
mise
en
valeur
du
«
petit
»
patrimoine
non
protégé
au
titre
des
monuments
historiques.
Elle
suscite
et
organise
des
partenariats
et
participe
financièrement
à
la
réalisation
de
programmes
concertés
de
restauration.
Elle
fonctionne
grâce
aux
produits
des
adhésions
de
ses
membres. Depuis
2003,
elle
est
partenaire
des
collectivités
territoriales
qui
peuvent
bénéficier
de
Son
concours
pour
financer
des
projets
de
restauration
dont
la
maîtrise
d'ouvrage
est
assurée
par
la
commune.
A
Soissons,
la
Fondation
du
Patrimoine
accompagne
le
projet
de
restauration
du
massif
occidental
de
l’abbaye
Saint-Jean-des-Vignes
et
la
restauration
du
grand
orgue
de
la
cathédrale
En
adhérant à
la
Fondation,
les
collectivités
locales
manifestent
leur
volonté
d'agir
en
faveur
de
leur
patrimoine
bâti.
Il
est
proposé
le
renouvellement
de
l'adhésion
pour
l'année
2026
pour
un
montant
de
1
000
€,
montant
pour
les
communes
de
plus
de
20
000
habitants.
Compte
tenu
de
ce
qui
précède,
notre
Assemblée
est
appelée
à
:
DECIDER
le
renouvellement
de
l'adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
un
montant
de
1
000
€.
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au budget
2026.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 24/06/2026 à 10h14 Réference de l'AR : 002-210206959-20260622-DCM2026_114-DE Publié le 24/06/2026 ; Rendu exécutoire le 24/06/2026