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Déliberation - dcm.2026.112 nes
Déliberation - dcm.2026.137 nes
Déliberation - dcm.2026.115 nes
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Soissons.
Lien du pdf (Déliberation - dcm.2026.115 nes)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
VILLE
DE SOISSONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
JUIN
2026
NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHESE
DCM.2026/115
PATRIMOINE
—
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
SITES
ET
CITES
REMARQUABLES
DE
FRANCE
RAPPORTEUR
: François
HANSE
Créée
en
2000,
l'Association
Sites
et
Cités
remarquables
de
France
regroupe
les
villes
et
ensembles
de
communes
porteurs
d'un
secteur
protégé
“Site
patrimonial
remarquable”
et
les
villes
et
pays
signataires
de
la
convention
“Ville
et
Pays
d'art
et
d'histoire”.
Elle
fonctionne
grâce
aux
produits
des
adhésions
de
ses
membres.
En
organisant
régulièrement
des
séminaires,
formations,
ateliers
à
destination
des
élus
et
des
techniciens
des
collectivités
territoriales
et
en
promouvant
les
territoires
adhérents,
l'association
réaffirme
son
ambition
d'être
le
représentant
des
collectivités
et
un
partenaire
dans
l'élaboration
des
dispositifs
de
sauvegarde,
de
protection
et
de
mise
en
valeur
des
patrimoines,
de
l'urbanisme
patrimonial
et
de
l'architecture.
Il
est
proposé
le
renouvellement
de
l'adhésion
pour
l'année
2026
pour
un
montant
de
1
352,26
€.
Compte
tenu
de
ce
qui
précède,
notre
Assemblée
est
appelée
à
:
DECIDER
le
renouvellement
de
l'adhésion
à
l'Association
Sites
et
Cités
remarquables
de
France.
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2026
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le Maire,
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 24/06/2026 à 10h14 Réference de l'AR : 002-210206959-20260622-DCM2026_115-DE Publié le 24/06/2026 ; Rendu exécutoire le 24/06/2026