unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - DEL2026062 Commission Protection des milieux naturels

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unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - DEL2026062 Commission Protection des milieux naturels Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Est du Pays Manceau - DEL2026062 Commission Protection des milieux naturels)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Démocratie, RÈpublique FranÁaise

DÈpartement Sarthe

CommunautÈ de Communes du Sud-Est Manceau

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÈance du 11/05/2026

Nombre de membres

AffÈrents PrÈsents

Qui ont

pris part

au vote

32 28 32

Acte rendu exÈcutoire aprËs dÈpÙt en

PREFECTURE DE LA SARTHE

Le :

Et

Publication ou notification du :

L’an 2026, le 11 mai, ‡ 20 heures, le Conseil Communautaire du Sud-Est Manceau s’est rÈuni ‡ la Salle du Conseil Communautaire, lieu ordinaire de ses sÈances, sous la prÈsidence de Monsieur Yves-Marie HERVE. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthËse ont ÈtÈ transmises aux conseillers communautaires le 05/05/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés le 05/05/2026.

PrÈsents : Mme AMRANE-HENRIETTE NaÔma, M. BACHELIER Jean-Christophe, Mme BONNET Estelle, Mme BUARD Marion, Mme COMPAIN Marina, M. CROISEAU Julien, M. DE SAINT RIQUIER Arnauld, Mme FELICITE GwennaÎlle, M. FOUCHARD StÈphane, M. GRAFFIN Serge, M. GUENEE Hugo, M. HERRAUX Denis, M. HERVE Yves-Marie, M. HOUALARD Patrice, Mme HUBERT Laurence, M. HUREAU Laurent, Mme LAIR Marie- Christine, M. LERAT Vincent, Mme MORGANT Nathalie, M. PAJAUD Eric, Mme PASTEAU Dominique, Mme PREZELIN SÈverine, Mme ROUAULT Carole, Mme SIMON Claudette, M. TIREL MickaÎl, Mme VIALETTE ValÈrie, M. VILAIN Patrick, Mme WATTEAU Laurence.

ExcusÈs ayant donnÈ procuration : Mme BOUQUET Fabienne (procuration ‡ Mme BONNET Estelle), M. BOUQUET Pascal (procuration ‡ M. HUREAU Laurent), M. HAMIOT Julien (procuration ‡ Mme MORGANT Nathalie), Mme ZIVEREC (procuration ‡ Mme LAIR)

A ÈtÈ nommÈe secrÈtaire : Mme FELICITE GwennaÎlle

DEL2026-062 – Mise en place et dÈsignation des membres de la Commission ´ Protection des

milieux naturels et gestion des dÈchets ª

Les commissions seront au nombre de 7 et reprendront la terminologie des dÈlÈgations des Vice- PrÈsidents et Conseillers dÈlÈguÈs :

- Commission Protection des milieux naturels et gestion des dÈchets.

- Commission AmÈnagement, logement et mobilitÈs ; dÈmographie mÈdicale. - Commission AttractivitÈ Èconomique, accompagnement ‡ l'emploi, rayonnement touristique. - Commission CohÈsion par la culture et le sport.

- Commission Espaces publics et b‚timents.

- Commission Territoire Èducatif et solidaire.

- Commission Ressources et mutualisation.

Elles seront pilotÈes par le Vice-PrÈsident de rÈfÈrence ou par le Vice-PrÈsident et le Conseiller dÈlÈguÈ de rÈfÈrence.

Ces derniers seront accompagnÈs dans leur prÈparation, leur animation et les suites ‡ donner par le ou les membres du CODIR en pilotage administratif des thÈmatiques abordÈes.

AprËs cet exposÈ et en avoir dÈlibÈrÈ, le Conseil communautaire,

Vu le Code gÈnÈral des collectivitÈs territoriales, notamment ses articles L.2122-22 et L.5211-40-1,Considérant la décision unanime de l’assemblée de recourir au scrutin public,

- ELIT à l’unanimité des suffrages exprimés les membres de la Commission ´ Protection des milieux naturels et gestion des dÈchets ª suivants :

• M. BLIN

• M. CHAUVEAU

• Mme EVEN

• M. HAMIOT

• M. PRUNIER

• M. HUREAU

• M. GARNIER

• M. JOANICO

• M. HAMELIN

• M. HERRAUX

• M. LEBRUN

• M. POUILLET

• M. PRADO

• M. COURANT

• Mme DORLEANS

• Mme FELICITE

• Mme CLEMENT

• M. FOURMY

• M. LANGLAIS

Fait et dÈlibÈrÈ les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures.

A ParignÈ-l’Évêque, le 11/05/2026

Yves-Marie HERVE GwennaÎlle FELICITE PrÈsident SecrÈtaire de sÈance