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Convocation - convocation cm du 21 mars 2022
Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 21 mars 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Libertés publiques,
Sens,le LAS mars 2022
DIRECTION GENERALE
Secrétariat général - Assemblées
MLF/FAR/MR/BB/2022/020/CM001
Tél : 03.58.45.10.26
® b.boukantar@mairie-sens.fr
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Conseiller(e) municipal(e) de Sens,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal, qui aura lieu le
Lundi 21 mars 2022
à 18h00
Salle du conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
Vous trouverez également ci-joint, le recueil regroupant l'ordre du jour de la séance, les rapporis délibératifs inscrits à cet ordre du jour et valant notes explicatives de synthèse au sens de l'article L.2121-12 du Code général des collectivités territoriales, ainsi que les autres documents nécessaires à la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, le/la conseiller(e), l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire de Sens,
Président de la Commpnauté
j Séndnais,
Marie-Louise FORT
Chevalier de la Légion d'honneur
100 Rue de la République - CS70809 — 89108 Sens cedex
Tél. 03.86.95.67.00 - www.ville-sens.fr