Ordre du Jour - ODJ 18.01.22

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Ordre du Jour - ODJ 18.01.22 Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Messanges. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18.01.22)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Riche L Bou

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL DE

MESSANGES

MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir

assister à la réunion qui aura lieu :

ORDRE DU JOUR

Approbation du PV du 7 Décembre 2021

Compte-rendu des décisions municipales

o FINANCES

Affaire n° 1 : Tarification location salle des associations

Affaire n° 2 : Tarification aire de stationnement camping-car

o AFFAIRES GENERALES

Affaire n° 3 : Cession de terrain parcelle AD 457 LOT A

Affaire n° 4 : Cession de terrain parcelle AD 457 LOT B

Affaire n° 5 : Maîtrise ouvrage projet aménagement carrefour RD82/VC Moïsan

Affaire n° 6 : Retrait de la délibération affaire n° 2 du 8 novembre 2021 Dispositif d’aide aux sportifs messangeots

Affaire n° 7 : Etat voirie communale

Affaire n°8 : Voirie- Opération d'aménagement de sécurité de l’avenue de l’Airial à Messanges- Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune