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Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 26.09.22)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Environnement,
y CONVOCATION
Has CONSEIL MUNICIPAL DE
MESSANGES
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu :
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 28 Juillet 2022
Compte-rendu des décisions municipales
o FINANCES
Affaire n°1 : Participation travaux SYDEC
Affaire n°2 : Reversement de la taxe d'aménagement perçue par la commune à la communauté de communes
o AFFAIRES GENERALES
Affaire n°3 :
Affaire n°4 :
: Projet cession en dation Mr Doosba
Affaire n°6 :
Affaire n°7 :
: Convention déchets de venaison
: Bilan de clôture SATEL
Affaire n°5
Affaire n°8
Affaire n°9
Congrès des Maires 2022
Renouvellement bail Maison de la Vallée
Cession partie de la parcelle de terrain AC 320
Dénomination de voie et numérotation des maisons- Lotissement lieu-dit « Le Moulin »
Affaire n°10 : Conventions de servitudes ENEDIS / Commune de Messanges Affaire n°11 : Projet extinction éclairage public
o RESSOURCES HUMAINES
Affaire n°12 : Création poste adjoint technique principal 2°" classe