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Déliberation - 009 01 DCM Subventions Scolaires et Projets Pedagogiques
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 009 01 DCM Subventions Scolaires et Projets Pedagogiques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 29/03/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 29/03/2023 Département de l'Isère Publié le 2 g MARS 2023
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PON
Mairie - 1, rue Pasteur — 38380 SAINT LAURENT DU ID : 038-213804123-20230327-27032023 09 01-DE Téléphone : 04 76 06 20 00
Télécopie : 04 76 55 12 30
accuell@saintiaurentducont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27
DELT TION N° 270 “09/01
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept mars à vingt heures et trente minutes, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Maison des Associations, sous la présidence de M. Jean-Claude SARTER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27 Nombre de conseillers présents : 20 Nombre de conseillers représentés : 03 Nombre de conseillers àbsents : 04 Date de convocation : 17 mars 2023
PRESENTS : Jean-Claude SARTER, Céline BOURSIER, Marie Grace CAPELLI, Vanessa SEILLET, Nathalie HENNER, Véronique MOREL, Yannick GRADEL, Romain DE WAELE, Benoit DUCHEMIN, Sébastien ESPINASSE, Cédric MOREL, Olivier LEMPEREUR, Daniele
TALBOT, Cécile HOOG, Isabelle TRICOT, Olivier BOURGEOIS, Roger LEVAYER, Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Mathias LAVOLE, Marie-Aude GONON (20)
REPRESENTES : Bertrand PICHON-MARTIN a donné Pouvoir à Jean-Claude SARTER,
Karine LOCATELLI a donné pouvoir à Marie Grace CAPELLI, Stéphane PUGLISI a donné pouvoir à Romain DE WAELE (03)
ABSENTS : Philippe THOMAS, Claire GRANDIJEAN, Virginie ALLEGRET-CADET, Carole FROT-COUTAZ (04)
SECRETAIRE : Jean-Paul SIRAND-PUGNET
OBJET : SUBVENTIONS SCOLAIRES ET PROJETS PEDAGOGIQUES
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal d'approuver l'attribution des
subventions suivantes qui ont fait l'objet d’un débat au sein de la commission vie éducative :
- Le Bourg :
Création + spectacle "Quand vient l'hiver" : 700
Spectacles : Festival Le Guiers Fait Son Cirque + Festival Miniature + cinéma : 930€ Projet Espaces Naturels Sensibles : 2000€
Concernant l'école du Bourg, il est rappelé que la commune prend en charge les frais de transports et les séances de natation à hauteur d'environ 5 000 euros en plus de
l'enveloppe financière liée aux projets pédagogiques.
- La Plaine :
Projet Ecoute la montagne : création MAO + spectacles : 2082€ Tennis de table : 288€ Envoyé en préfecture le 29/03/2023
Reçu en préfecture le 29/03/2023
Publiéle 2 9 MARS 2023
Le conseil municipal, approuve le versement des subvention 1b : 038-213804123-20230327-27032023 09_01-DE projets pédagogiques ci-dessus référencés.
POUR : 23
Contre : O0
Abstentions : 00
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
A Saint Laurent du Pont, le 27 mars 2023
Le secrétaire de séance
Jean-Paul SIRAND-PUGNET