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Déliberation - 09 DCM Subvention Projets Pedagogiques Ecoles
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 09 DCM Subvention Projets Pedagogiques Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 02/02/2024
Reçu en préfecture le 02/02/2024
CET Publié le 02/02/2024
ID : 038-213804128-20240129-29012024 9-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l'Isère
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PONT
Mairie - 1, rue Pasteur - 38380 SAINT LAURENT DU PONT
Téléphone : 04 76 06 20 00
Télécopie : 04 76 55 12 30
accueil@saintlaurentdupont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2024
DELIBERATION N° 29012024-009
L'an deux mille vingt-trois, le 29 janvier à vingt heure trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Maison des Associations, sous la présidence de M. Jean-Claude SARTER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27 Nombre de conseillers présents : 20 Nombre de conseillers représentés : 05 Nombre de conseillers absents : 02 Däte de convocation : le 19 janvier 2024
PRÉSENTS : Olivier BOURGEOIS, Céline BOURSIER, Marie-Grace CAPELLI, Benoit DUCHEMIN,
Sébastien ESPINASSE, Marie-Aude GONON, Yannick GRADEL, Cécile HOOG, Olivier LEMPEREUR, Mathias LAVOLE, Karine LOCATELLI, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Bertrand PICHON- MARTIN, Stéphane PUGLISI, Jean-Claude SARTER, Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Vanessa SEILLET, Danielle TALBOT, Isabelle TRICOT (20)
REPRESENTES : Nathalie HENNER a donné pouvoir à Céline BOURSIER, Claire GRANDJEAN à donné pouvoir à Bertrand PICHON-MARTIN, Roger LEVAYER à donné pouvoir à Jean-Paul SIRAND- PUGNET, Virginie ALLEGRET-CADET a donné pouvoir à Marie-Aude GONON, Romain DE WAËLE a donné pouvoir à Isabelle TRICOT (05)
ABSENTS : Philippe THOMAS, Carole FROT-COUTAZ (02)
SECRETAIRE : Jean-Paul SIRAND-PUGNET
OBJET : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PROJETS PEDAGOGIQUES ECOLE DU
BOURG & ECOLE DE LA PLAINE
Rapporteur : Céline Boursier
Comme chaque année la commune participe au financement des dépenses de fonctionnement des projets pédagogiques proposés par les écoles du Bourg et de la Plaine. En complément, il est proposé de subventionner comme chaque année l'association des DDEN pour les soutenir dans leur action en direction des écoles.
Proposition de subvention aux coopératives scolaires :
e Projets pédagogiques Ecole du Bourg :
936€ billetterie Festival « Le Guiers fait son cirque »;
528€ billetterie St L'Ohh Festival 2023 (seules demandes, les autres projets sont financés par le Sou des Ecoles)
Soit 1464 €. Envoyé en préfecture le 02/02/2024
Reçu en préfecture le 02/02/2024
Publié le 02/02/2024
ID : 038-213804123-20240129-29012024 9-DE
e Projets pédagogiques Ecole de la Plaine :
1790€ Voyage scolaire à Lyon ;
300€ Visite musée Gallo-romain :
570€ St L'Ohh Festival 2023
Soit 2660 €
. Vu la demande formulée par l'association des DDEN, propose l'attribution d'une subvention annuelle de 100 €. Le DDEN est très présent localement pour soutenir les projets et participer aux conseils d'école.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- _ DECIDE d'attribuer les subventions présentées en séance et permettant de participer aux projets pédagogiques des écoles du Bourg et de la Plaine.
- CONFIRME l'attribution d'une subvention de 100 € à l'association des DDEN - CONFIE le Soin aux services de la collectivité de procéder au versement de ces subventions
Le Maire
æ -
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus. Jean-Claude SARTER POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
A Saint Laurent du Pont, le 29 janvier 2024
Le secrétaire de séance
Jean-Paul SIRAND-PUGNET