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Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Loupe.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT D’EURE ET LOIR
Arrondissement de Nogent le Rotrou
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Conseil municipal
Liste des délibérations de la
Séance du 6 mars 2023
N° de
délibération Objet de la délibération Statut
2023-09 Débat d’Orientations Budgétaires 2023 Adopté
2023-10 Renouvellement de poteaux d’incendie : demande de financement Adopté
2023-11 Convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Adopté
2023-12 Convention relative à l’intervention d’un Agent Chargé d’une Fonction d’Inspection (ACFI) Adopté
2023-13 Opération La Chamaille « Compte Rendu Annuel 2021 » (CRACL) Adopté