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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Loupe.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT D’EURE ET LOIR
Arrondissement de Nogent le Rotrou
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Conseil municipal
Liste des délibérations de la
Séance du 27 janvier 2025
N° de
délibération Objet de la délibération Statut
2025-01 Création d’un parcours sportif dans le Bois de La Loupe : Demande de DETR/DSIL Adopté
2025-02 École Les Écureuils : Réfection du complexe « Plafond – Isolation » : Demande de DETR/DSIL Adopté
2025-03 Travaux de rénovation dans le restaurant scolaire – Demande de DETR/DSIL Adopté
2025-04 Renouvellement de deux poteaux d’incendie Avenue du Perche Adopté
2025-05 Budget principal - Autorisation de mandatement dans l’attente du vote des budgets 2025 Adopté
2025-06 Budget annexe Eau - Autorisation de mandatement dans l’attente du vote des budgets 2025 Adopté
2025-07 Budget annexe Assainissement - Autorisation de mandatement dans l’attente du vote des budgets 2025 Adopté
2025-08 Admissions en non-valeur Adopté
2025-09 Institution du télétravail Adopté
2025-10 Institution de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – Filière Police Adopté
2025-11 Modification du tableau des effectifs Adopté
2025-12 Opération « Façades » : Composition de la Commission Adopté