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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260430 12 designationrepresentantnotesko)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 avril 2026
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 16/04/2026 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2026-3004-12
Membres présents : 37 membres
Mesdames Valentine ERNE-HEINTZ, Anne-Marie KRAEMER, Christelle MICHEL, Sylvie DOTT, Lucienne FACHINGER, Aurélie DYEUL, Valérie WANKMULLER, Carole BACH, Josiane CODEX, Christine BLÜCHER, Béatrice DEBES, Adeline DURAND, Claudine HUCKERT, Muriel BECK.
Messieurs Freddy BOHR, Matthieu MARTINI, Gaston BURGER, Yannick LITTNER, Pierre LUTTMANN, Jacques WURTZ, Laurent KRIEGER, Pierre OSTER, Alfred SCHMITT, Christian SCHREINER, Alain GROSSKOST, Jean-Luc HELLER, Vincent NOE, André JACOB, Jacky WAGNER, Jean-Luc TOUSSAINT, Pierre HERMANN, Paul TRIEBEL, Justin VOGEL, Denis FIX, Mathieu EHRHART, Yann ROUSSEL.
Mme Mireille ROTH a donné pouvoir à M Alain GROSSKOST pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 0/37
Objet : Désignation d’un représentant au Conseil d’administration de l’association Notes & Ko
Monsieur le Président informe les membres du Conseil que la Communauté de Communes du Kochersberg dispose d’un représentant au Conseil d’Administration de l’association Notes & Ko.
Le Conseil doit donc désigner un nouveau représentant. Après délibération, le Conseil Communautaire désigne M. Jean-Luc TOUSSAINT comme représentant de la Communauté de Communes du Kochersberg au Conseil d’Administration de l’Association Notes & Ko.
Fait à Truchtersheim, le 05 mai 2026
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Jean-Luc HELLER Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260430-D-2026-3004-12-DE
Date de télétransmission : 06/05/2026
Date de réception préfecture : 06/05/2026