Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20240706044 approbation du PV du 3 mai 2024
Procès Verbal - 20240307053 approbation du PV de la seance du 7 ju
Procès Verbal - 20240603007 approbation du PV de la seance du 31 j
Procès Verbal - 20252401001 approbation du PV du 18 decembre 2024
Procès Verbal - 20252803014 approbation du PV du 19 fevrier
Procès Verbal - 20251902008 Approbation du PV de la seance du 24 j
Procès Verbal - 20262404032 approbation du Pv du 20 mars 2026
Procès Verbal - 20252304027 approbation du PV de la seance du 28 m
Procès Verbal - 20241610067 Approbation du proces verbal du 6 sept
Déliberation - 20252803016 approbation du CG 2024
Procès Verbal - 20240504020 approbation du PV du 6 mars 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240504020 approbation du PV du 6 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Départcmcnt dc
Saônc-ct-Loirc
Commune
de
LA
ROCHE
VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DI.J
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
5
AVRIL
2024
Nombre
de
membres
:
- au
Conseil
municipal
: l3
- cn
cxercice
: 19
- qui
ont
pris
part
ù la
délibération
: l7
Date
de
convocation
: 29
rnars
2024.
Date dc
publication
: l2
avril
2024.
L'an
deux
rnil
vingt-quatre,
le cinq
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil rnunicipal de
cette colnlnune,
régulièrement convoquó,
s'cst róuni au
nombre prescrit
par
la
Loi,
dans
lc
lieu
habituel
dc
scs
sóanccs, sous
la présidence
de
M.
Robert
[,UQUET,
Maire.
Présents:
MM.
Robert
LUQUET,
Jean-André
GUILLERMIN,
Jacques
PEREIRA,
Dorninique
JOBARD,
Bernard
FAVRE,
Bcrnard
COTTIN,
Willy
BONFY.
ct
Mmcs
Françoise
MATHIEU-
HUMBERT,
Marie-Claude POTTIER,
Florence
CHEVASSON, Marie-Francc
AULAS.
Sophie
DUMONTEL
et
Virginie THIVENT.
Excusé(csl
: M.
[.oic COLTEL
u
donné
procuration
à
M.
Bernard
COTTIN,
M.
Benoît
MEILHAC,
Mme
Corinne
MERLIN a
donné
procuration
à
Mme
Françoise
MATHIEU-HUMBERT,
Mme
Sonia
BLONDEAU
a donné
procuration à
Mme
Sophie
DUMON'IEL,
Mme
Laure
SEYDOUX
a
donné
procuration
à
M.
Robcrt LUQUET.
Absent(s)
: M.
Fabricc
THERVILLE.
Secrétaire
de séance
: M.
Jean-André
GUILLERMIN.
Objet
z
2024/0504/020
- .,lpprobation du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseíl
nunícípal
du
ó
mars
2024. Le
Maire
demande
à
I'ensemble
des
membres
du
Conseil rnunicipal
s'ils
ont
pris
connaissance
du procès-verbal de
la
séance
du 6
rnars
2024.
Le Conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré, décide
d'approuver,
à
I'unanimité,
le
procès-
verbal de la
séance
du 6 mars
2024.
Pour:
17
Contre:0 Abstention:0 Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et an ci-dessus.
Ottt
signé
au
registre tous
les rnernbrcs présents.
Pour
copic
ccrtifiéc
conformc
Le
l0
avnl2O24,
Le Maire, Robert
LUQUET
ertifié
exéct"t
toiro
Pour
avr¡ir
été
le
E-N
PREFÉCTURE
Dt'
SAÔNE
F.'T
LOIRË'
I I
A\/R.2024
)