Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20252304027 approbation du PV de la seance du 28 m
Procès Verbal - 20262003018 approbation PV du 4.03.26
Procès Verbal - 20263001001 approbation du PV du 17.12.2025
Procès Verbal - 20260403005 approbation PV seance du 30.01.2026
Procès Verbal - 20251911060 approbation du PV du 17 octobre
Procès Verbal - 20250406038 Approbation du PV du 23 avril 2025
Procès Verbal - 20240305035 approbation du PV du 5 avril 2024
Procès Verbal - 20240504020 approbation du PV du 6 mars 2024
Procès Verbal - 20252401001 approbation du PV du 18 decembre 2024
Déliberation - 20240504022 approbation du compte de gestion 2023
Procès Verbal - 20262404032 approbation du Pv du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20262404032 approbation du Pv du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de S aône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 24 AVRIL 2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 14
- en exercice: 19
- qui ont pris part à la délibération : 16
Date de convocation :20 avil2026.
Date de publication : 30 avril 2026.
L'an deux mil vingt-six, le vingt -quatre avril à vingt heures, Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit parlal-oi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents: MM. Jean-André GUILLERMIN, Olivier DI LORENZO, Bemard COTTIN, Fabrice THERVILLE, Xavier GREUZARD, Loic COLTEL, Benoît MEILHAC, Jérémy DE BRITO, et Mmes Marie-France AULAS, Françoise MATHIEU-HUMBERT, Sophie DUMONTEL, Céline BIDAUT, Sandrine BERTRAND, Annabelle CHANUT.
Excusé(es) : M. Sébastien LACHARME a donné procuration à Mme Sandrine BERTRAND, Mme
Sonia BLONDEAU a donné procuration à Mme Sophie DUMONTEL, Christèle BOTTI-GUYON a
donné procuration à Mme Sandrine LATUILIERE.
Absent(s) : Willy BONFY, Mme Sandrine LATUILIERE.
Secrétaire de séance : M. Loic COLTEL.
Objet z 2026/2404/032 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil manicipal du 20 mars 2026.
Le Maire demande à l'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissance
du procès-verbal de la séance du 20 marc 2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à I'unanimité, le procès- verbal de la séance du 20 mars 2026.
Pour: 16
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le24 avil2026,
rtifié exécu IU re
Pour avoir- été re le
EN PREFECTURT OE SNÔNiE ET LOIRF
3 0 AI/R, 2026
Le ean André GUILLERMIN