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Arrêté - Arrêté Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté Municipal)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
MAIRIE DE CARNOULES CC
DÉPARTEMENT DU VAR - ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
ARRETE N° 2025-ENV-085
Nous, Christophe CORTES, Maire de la Commune de Carnoules, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le décret n°54.724 du 10 juillet 1954 portant règlement sur la police de la circulation routière, Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954 relatif à la circulation routière, Vu le déroulement de la manifestation « Ça c’est le sud » organisée par la commune de Carnoules le samedi 23 août 2025
Considérant les difficultés de circulation et les risques d'accident ;
Considérant l'intérêt public de ces manifestations ;
ARRETONS :
ARTICLE 1 :
Le stationnement sera interdit et gênant conformément aux disposions des articles R.417-10 et suivants du code de la route, à tout véhicule sur la voie publique rue Voltaire et devant la barrière en bois menant a l’espace vert ou se déroulera la manifestation, le samedi 23 Août 2025, à partir de 11h00, les véhicules en stationnement gênant seront mis en fourrière.
ARTICLE 2 :
La circulation des poids lourds sera autorisée rue de la Liberté, rue Jean Jacques Rousseau et rue Voltaire pour permettre l'installation de la Manifestation. [ls emprunteront ce cheminement à l'aller et au retour ( circulation rue de la Liberté en sens interdit autorisée). e Le samedi 23 Août 2025 à partir de 10h00.
e Le dimanche 24 Août 2025.
ARTICLE 3 :
A l’occasion de ces manifestations, les chiens seront obligatoirement tenus en laisse dans les zones concernées.
La consommation d'alcool sera autorisée exclusivement à proximité immédiate des débits de boissons et à table.
ARTICLE 4 :
La police Municipale et la gendarmerie sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CARNOULES le 13 Août 2025
Le Maire,
Christophe CORTES.