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Déliberation - DEL 01
Déliberation - DEL 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ablis.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
19/86/2823
Ablis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PORTE
D'ÎLE-DE-FRANCE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sqrése
E-legalte
cc
SEANCE
DU
09
JUIN
2023
N°
d'ordre
: DEL
25-06-2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 9 juin
à 20h00,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la ville
d’ABLIS
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Objet
de
la
délibératio:
Jean-François
SIRET,
Maire.
ELECTIONS
DES DELEGUES
ET SUPPLEANTS
EN VUE
DES
ELECTIONS
SENATORIALES
Présents:
Jean-François
SIRET,
Jean-François
DELARUE,
Clarisse
CHALARD,
Béatrice
HONDARRAGUE,
Laurent
ALLEAUME,
Alain
LELARGE,
Christiane
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
CHILLAN,
Thierry
PARNOT,
Sindy
ABGUILLERM,
Arnaud
JULIEN,
Estelle
THIERCELIN,
Adeline
LE,
Tristan
PIOLI,
Laurence
ROQUES,
Jean-Marc
BENTOURE,
En
exercice
:
23
Thierry
GUEFFIER,
, Steven
AUBOIS.
Présents:
17
Absents
excusés:
Claire AGUILLON
qui
donne
pouvoir
à Jean-François
SIRET,
Daniel
COQUELLE
qui
donne
pouvoir
à Alain
LELARGE,
Francine
JACQUET
qui
Pouvoirs
:
6
donne
pouvoir
à
Arnaud
JULIEN,
Sylvie
DESAGE
qui
donne
pouvoir
à
Thierry
PARNOT,
Francine
BERTRAND,
qui
donne
pouvoir
à
Steven
AUBOIS
et
Gaëlle
Votants:
23
LAME
qui donne
pouvoir à Thierry GUEFFIER
Date
de
la convocation
:
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
25/05/2023
Secrétaire
de
séance
: Adeline
Lê
Date
de
publication
en
ligne
:
19/06/2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
électoral,
Vu
le Décret
n°2023-198
du
23/03/2023
relatif
à
la désignation
des
électeurs
sénatoriaux,
Vu
l'arrêté
78-2023-05
du
16/05/2023
fixant
le
nombre
de
délégué à
élire,
Vu
le
procès-verbal
de
la
désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs,
en
annexe,
Le
Conseil
municipal,
PREND
ACTE
du
résultat
des
élections
des
délégués
et
suppléants,
qui
ont
accepté
leurs
fonctions,
à savoir
:
M SIRET JEAN
FRANCOIS...
| Liste UN SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS................
| Délégué
…
M CHALARD
CLARISSE.........
[Liste UN SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS...............
|Délégué
M
COQUELLE
DANIEL...
| Liste UN
SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS.............
| Délégué
M JACQUET
FRANCINE
Liste UN SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR ABLIS.
Délégué
M DELARUE
JEAN
FRANCOIS
Liste UN SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR ABLIS.
Délégué
M
HONDARRAGUE
BEATRICE...........
|Liste UN
SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS....................
| Délégué
M LAME GAELLE sm
| Liste AVEC
VOUS
POUR
ABLIS
Délégué
M JULIEN ARNAUD
…
Liste UN SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE POUR ABLIS.
Suppléant
M
AGUILLON
CLAIRE.
M
PIOLI
TRISTAN.
M
AUBOIS
STEVEN
Liste
UN
SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS.
Liste
UN
SOUFFLE
NOUVEAU
ENSEMBLE
POUR
ABLIS.
Liste
AVEC
VOUS
POUR
ABLIS
Suppléant Suppléant
Fait
à
ABLIS,
le
16/06/2023
Le
Maire,
Jean-François
SIRET
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
56
avenue
de
Saint
Cloud,
78
011
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État,
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
LL
VILLE D'ABLIS
CSD
8 rue de la Mairie - 78 660 ABLIS
sievr
01.30.46.06.06 — https://ablis.fr