Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 250924
Déliberation - liste delib 210525
Déliberation - liste delib 140126
Déliberation - liste delib 260826
Déliberation - liste delib 260826
Déliberation - 20250827 liste delib
Déliberation - liste delib 140126
Déliberation - liste delib 210525
Déliberation - liste delib 010426
Déliberation - 2024 10 23 liste des deliberations
Déliberation - liste DELIB CCM100925
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Vallières.
Lien du pdf (Déliberation - liste DELIB CCM100925)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE VALLIERES SUR FIER
Vallières-sur-Fier
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 10 septembre 2025
Délibération DEL_2025_048 examinée le 10 septembre 2025 : Décision Modificative du Budget n°1 Adoptée
à l’unanimité
Délibération DEL_2025_049 examinée le 10 septembre 2025 : Convention avec la préfecture de Haute-
Savoie pour la télétransmission des actes d'urbanisme - Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_050 examinée le 10 septembre 2025 : Achat des parcelles C1382, C 1386 et C1387
à la commune de St Eusebe - Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_051 examinée le 10 septembre 2025 : Recours Déclaration d'Utilité Publique et
approbation des dossiers d'enquêté parcellaire et préalable - Adoptée à l’unanimité
Délibération DEL_2025_052 examinée le 10 septembre 2025 : Modification poste animateur périscolaire -
Adoptée à l’unanimité
Vallières-sur-Fier, le 12 septembre 2025
M. le Maire La secrétaire de séance
François RAVOIRE Sophie LE BOURGEOIS