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Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 01h04 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1765466618 Ordre du jour du conseil municipal de 16 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIERREFORT
DU MARDI 16 DÉCEMBRE 2025 - ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
0. Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
DOMAINE & PATRIMOINE.
1. Examen de la demande d’acquisition des parcelles cadastrées 0122, 0595 et 0596 en partie section
B formulée par Monsieur Julien ROCAGEL, sis 19 rue des Prades – Faverolles -15230 PIERREFORT.
2. Proposition de renouvellement de l’engagement de la commune à PEFC Territoires Auvergne-Rhône-
Alpes pour les forêts communales.
CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX.
3. Eau & assainissement – Examen et vote de la tarification.
FINANCES LOCALES.
4. Examen et vote des Décisions budgétaires Modificatives.
QUESTION(S) DIVERSE(S).