Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1678371949 Ordre du jour du conseil municipal du 1
Ordre du Jour - 1668859595 ordre du jour du conseil municipal du 2
Ordre du Jour - 1697215982 ordre du jour du conseil du 18 octobre
Ordre du Jour - 1680421389 Ordre du jour du conseil municipal du 6
Ordre du Jour - 1765466618 Ordre du jour du conseil municipal de 1
Convocation - 1665149208 Convocation au conseil municipal du 13
Ordre du Jour - 1758869327 Ordre du jour du conseil municipal du 3
Ordre du Jour - 1749744205 Ordre du jour du conseil municipal du 1
Ordre du Jour - 1744287201 Ordre du jour du conseil du 15 avril
Ordre du Jour - 1712254782 ordre du jour du conseil municipal du 9
Ordre du Jour - 1665149261 ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2022
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1665149261 ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
✓ Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.
INSTITUTIONS ET VIE LOCALE.
✓ Partenariat Maison de retraite la Mainada – Proposition de révision de la convention photocopieur.
RESSOURCES HUMAINES.
✓ Partenariat Office de tourisme des Pays de Saint-Flour – Renouvellement de la convention ménage.
✓ Adjoint administratif – Proposition de stagiairisation.
FINANCES LOCALES.
✓ Budget annexe Eau & Assainissement :
o Étude des propositions de crédits des établissements bancaires,
o Révision du tarif de l’eau et de l’assainissement,
o Institution d’un tarif de l’eau pour vente entre collectivités,
o Décision Modificative n°3.
✓ Décisions modificatives autres.
URBANISME – SÉCURITÉ – AFFAIRES SOCIALES.
✓ Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine privé.
o Lotissement des Murets :
▪ Candidature pour les lots n°2 et 3,
▪ Candidature pour le lot n°10.
o Demande d’acquisition de terrain – M. Jean-Pierre CIVIEL.
✓ Politique de l’habitat – Avenant n°2 PIG Territorial 2019-2023 de Saint-Flour communauté.
CADRE DE VIE.
✓ Eau & assainissement collectif (secteur de Faverolles) - Proposition de mise en place de compteurs.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & AFFAIRES SCOLAIRES.
✓ Information poursuite du dossier « Hors Les Murs ».
✓ Information remplacement école.
ANIMATION – TOURISME – SPORT.
✓ Présentation de l’association des Vieux Camions Rouges.
✓ Parc Ludo Sportif – Point financier.
QUESTIONS DIVERSES.