unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - Convocation 1

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unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - Convocation 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Entre Loire et Rhône - Convocation 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, A Saint Symphorien de Lay,

le 18/09/2026

Objet : CONVOCATION

Mesdames et Messieurs

les Membres du Conseil et cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous convier à notre prochaine réunion du Conseil Communautaire CoPLER :

Jeudi 24 septembre 2026 à 20h - A la CoPLER

Espace Montaigne

A L’ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2026

Pôle Ressources

2. Droit à la formation des élus

3. Conventionnement avec le CDG 42 – service de remplacement

4. FPIC 2026

5. Règlement intérieur des assemblées

6. Marché base nautique - retenue de garantie

Pôle Environnement

7. Exonération de TEOM

8. Etat d’avancement des travaux du terrain synthétique

Pôle Attractivité

9. Avenant à la convention LEADER pour l’animation

10. Point sur le dossier JALLA

Pôle Aménagement

11. Régny – Permis de louer – modification du périmètre

12. Nouveaux statuts de Roannaise de l’Eau

Pôle information & transition

13. Projets de territoire

Questions diverses

Je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil et cher(e) collègue, à

l’expression de mes sincères salutations.

Le Président,

Hubert ROFFAT