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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Beaucroissant, le mercredi 18 septembre 2024
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
de BEAUCROISSANT
Commune de BEAUCROISSANT
Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au prochain Conseil municipal, qui se tiendra le :
Mardi 24 septembre 2024 à 19 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-verbal de Conseil municipal du 18 juillet 2024
Commissions communautaires
3. Désignation des membres au sein des commissions thématiques intercommunales
Environnement
4. Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Finances
5. Fongibilité des crédits – M57 – Budget Principal
6. Travaux d’aménagement à l’école – Demandes de financement
7. Aménagements de voirie dans le cadre de la sécurité routière - Demandes de financement
Foire
8. Indemnité de terrain exceptionnelle (parcelle AN 120) – Foire 2024
Ressources Humaines
9. Modification du tableau des effectifs
10. Recours au contrat d’apprentissage
Jeunesse et Education
11. Tarifs services municipaux d’accueil périscolaire – protocole d’accueil individualisé (PAI) avec panier-repas fourni par la famille
12. Participation aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire – année 2023-2024
Autres affaires
13. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations 14. Autres sujets d’information
Agréez, Madame, Monsieur, Cher(e)s collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Antoine REBOUL