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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 46 Subventions associations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 46 Subventions associations)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
99_DE-071-200071645-20240723-2024_46_1-D
SAiNT CYR.- MERE BOITIER
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
23
juillet
2024
Convocation
: 18
juillet
2024
Date
d'affichage
: 18
juillet
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mardi
vingt-trois
juillet
à
dix-neuf
heures
à
Serrières
- salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Gilles LAMETAIRIE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Éric MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés:
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
Mme
Chantal
WALLUT
(Trivy)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
Mme
Chantal
WALLUT
à M.
Rémy
MARTINOT
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Jean-Noël
BERNARD
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
—
M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la
Bussière)
-
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le
Vieux)
—
Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M.
Christophe
BALVAY
(Trambly)
—
Mme
Laurence
GUILLOUX
(Verosvres).
Subventions
aux
associations
ayant
un
cation
agrée
E-leqalte
com
revenu
AyOnnement
supra
communal
le
26/87/2824
DELIB
2024-46 Vu
le Code
général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
l'arrêté
préfectoral
no
71
2016
12
15
002
en
date
du
15
décembre
2016
portant
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2019
04-09
002
du
9
avril
2019
adaptant
et
modifiant
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB),
Vu
lP’avis
favorable
de
la
commission
«
subventions
aux
associations
»,
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
informe
que
la commission
«
subventions
aux
associations
» s’est
réunie
le
27 juin
dernier
afin
d’étudier
les
demandes
de
subvention
2024.
Monsieur
Gilles
LAMETAIRIE
présente
les
propositions
d’attributions
de
subventions
suivantes
:
Nom
de
l'association
Attributions
2024
SPORT
Football
Club
Dompierre
Matour
1700€
Club
Sportif
Tramayes
2 000€]
Basket
Club
de
Matour
1300€
Club
Jeunesse
et
Forme
2500 €]
Trail
du
Haut
Clunisois
600 €]
Rallye
Puissance
Cinq
Matour
1000
€
Association
pêche
nature
du
Lac
de
St
Point
1000
€
Club
d'escalade
- Matour
700 €]
ART
ET
CULTURE
Les
compagnons
du
chêne
de
Jocelyn
1000€
La
Pimenterie
(St
Point)
3000
€
Ecole
de
Musique
de
la Haute
Grosne
23 000 €]
Fanfare
Tramayes
1000
€
Nuits
musicales
TRIVY
2000 €]
OCTREA
600
€
PATRIMOINE
Sites
et Traditions
de
Meulin
1000
€
Les
amis
de
Pézanin
1200€
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
Union
commerciale
Matour
800€
Union
commerciale
Dompierre
800€
Comité
d'organisation
des
foires
d'antan
de
Tramayes
800€
EDUCATION,
SOLIDARITE
JSP
St
Cyr
1500€
L'outil
en
main
2500
€
TOTAL
50 000 €|
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
26/87/2824
ion
à
legakte
com
99_DE-071-200071645-2
DELIB
2024-46 Le
Conseil
de
Communauté,
Oui
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
:
>
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
indiquées
ci-dessus
pour
l’année
2024
pour
un
montant
de
50 000 €, >
NOTE
que
les dépenses
sont
affectées
à l’article 6574
du
budget
principal
2024,
>
AUTORISE
le Président
à signer
tout
document
et
pièces
administratives
nécessaires
à
l’avancement
de
ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
26/87/2824
ication
agréée
E-legalte
com
99
_DE-071-2
DELIB
2024-46