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Convocation - Convocation CM 09 02 26
Conseil Municipal - convoc cm 06.02.2023
Conseil Municipal - Convoc CM 19 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Laillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 19 01 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
COMMUNE
DE
LAILLÉ
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Laillé,
le
12
janvier
2026
«Titre»
«Prénom»
«Nom»
«Poste» «Adresse2» «CP»
«Ville»
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le lundi
19 janvier
2026
à 19
h 00
dans
la salle
de
la Mairie.
aire
Fran
E
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
conseil
municipal
du
15
décembre
2025
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
2025
Programmation
culturelle
-
Prise
en
charge
des
frais
d'hébergement
de
la
chargée
de
développement
culturel
Création
d’une
zone
de
préemption
environnementale
—
Site
de
la
Roche
Transition
écologique
- Création
d’une
entente
intercommunale
pour
l’atlas
de
la
biodiversité
intercommunal Transition
écologique
-
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
-
Marché
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
d’un
atlas
de
la
biodiversité
intercommunal
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
TC
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
contractuel
(INC
6.68/35°7°:)
Vente
de
véhicules
et
matériels
communaux
10)
Attribution
de
subventions
2026
11)
Dotation
de
fonctionnement
à
l’école
privée
Notre
Dame
— Année
2026
12)
Fermage
de
la parcelle
ZY
29
— Lieudit
la Corbinais
— Exonération
pour
l'année
2025
13)
Opération
Aiguillon
« Îlot
cœur
de
bourg
»
- Signature
du
contrat
de
réservation
de
cellules
commerciales
14)
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2026
15)
Présentation
du
rapport
annuel
2024
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
de
Rennes
Métropole