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Conseil Municipal - Convoc CM 05.02.2024
Convocation - Convocation CM 27 05 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 27 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Laillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 27 04 26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
LAILLÉ
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Laillé,
le
20
avril
2026
«Titre»
«Prénom»
«Nom»
«Poste» «Adresse2» «CP»
«Ville»
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le lundi
27
avril
2026
à 20
h 00
dans
la salle
de
la Mairie.
‘ORDRE
DU
JOUR
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
30
mars
2026
2)
Compte
rendu
des
décisions
3)
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
4)
Règlement
budgétaire
et
financier
5)
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
- Modification
6)
Délégations
d’attributions
du
Conseil
Municipal
à
la Maire
- Modification
7)
Désignation
des
conseillers
municipaux
membres
du
CCAS
8)
Désignation
de
représentants
—
Fiscalité
directe
locale
—
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
9)
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
collège
Marie
CURIE
10)
Désignation
d’un
représentant
communal
- Relais
Europe
11)
Désignation
d’un
référent
- ALEC
12)
Rennes
Métropole
- Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CIID)
—
Proposition
de
commissaires
13)
Droit
à la formation
des
conseillers
municipaux
14)
Fixation
des
tarifs
2026
des
camps
pour
mineurs
15)
Fixation
des
tarifs
2026
pour
le dispositif
«
Un
été
différent
»
16)
Tarification
des
activités
de
la
maison
des
jeunes
hors
période
estivale
17)
Remboursement
à
Enora
HEULIN
de
frais
engagés
pour
la
PS
Jeunes
18)
Autorisation
à
la
Maire
de
créer
des
postes
non
permanents
19)
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
(TC)
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
2*"*
classe
(TC)
20)
Modification
du
tableau
des
effectifs
— Contrats
d'Engagement
Éducatif
année
scolaire
2026
—
2027
21)
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Poste
contractuel
— Distribution
du
Laillus
2026
— 2027 22)
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Postes
contractuels
—
Service
Enfance
—
Jeunesse
—
Année
scolaire
2026-2027
23)
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Poste
contractuel
— Service
Jeunesse
(TNC
32/35°"6s)
24)
Médiathèque
— Dispositif
sac
à dos
pédagogique
25)
Convention
avec
la
FGDON
35
— Approbation
at
autorisation
à Mme
la
Maire
de
la signer
26)
Dénomination
de
voie
—
Impasse
Harriett
Martineau
Informations
diverses
:
- Désignation
des
membres
du
collège
« Collectivité
» du
CST