Procès Verbal - 2025 04 08 PV de la seance du 8 avril 2025

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Procès Verbal - 2025 04 08 PV de la seance du 8 avril 2025 Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 04 08 PV de la seance du 8 avril 2025)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget, DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

SÉANCE DU 8 AVRIL 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le huit avril, à dix-neuf heures et zéro minutes, le Conseil Municipal

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

sur la convocation de Monsieur le Maire, affichée le 04 avril 2025 et transmise par voie électronique

le 04 avril 2025, et sous la présidence de ce dernier.

Etaient présents : François LESCLOUPÉ, Philippe CAUSSÉ, Jean-Pierre HOURCQ, Marie-Chantal BIRA,

Jean-Bernard PEYHORGUE, Guillaume CALLIBET, Nicole PERRIN, Cécile LANOT-GROUSSET, Sophie

CHEAM, Roger CAMBARRAT.

Etaient absents : Ludovic POUSSIMOUR

Absents mais ayant donné pouvoir :

Secrétaire de séance : Sophie CHEAM

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l’examen de l’ordre du jour suivant :

1 – Vote du Compte Financier Unique 2024

2 – Affectation des résultats 2024

3 - Vote des taux des impôts locaux pour 2025

4 – État récapitulatif annuel des indemnités des élus 2024

5 – Vote du Budget Primitif 2025

6 – Dissolution du CCAS

7 – Compte-rendu des décisions municipales

Questions diverses

1. DÉLIBÉRATION N° 2025-02-01 – Vote du Compte Financier Unique 2024

Monsieur le Maire s’étant retiré lors du vote, Monsieur le 1er adjoint présente les chiffres du Compte

Financier Unique, conformes à ceux vus précédemment en réunion de la Commission Finances. Après

en avoir délibéré, le Conseil Municipal, vote le Compte Financier Unique de l’exercice 2024 et arrête

ainsi les comptes, à l’unanimité (9 voix pour) :

Investissement

Dépenses Prévu : 446 786,80

Réalisé : 39 365,03

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 446 786,80

Réalisé : 141 868,89

Reste à réaliser : 0,00DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 2/9

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 854 520,17

Réalisé : 556 475,66

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 854 520,17

Réalisé : 844 741,39

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : 102 233,86

Fonctionnement : 288 265,73

Résultat global : 390 499,59

2. DÉLIBÉRATION N° 2025-02-02 – Affectation des résultats 2024

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de M. François LESCLOUPÉ, Maire, après avoir approuvé le Compte Financier Unique de l’exercice 2024 le 08 avril 2025

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024

Constatant que le CFU fait apparaître

- Un excédent de fonctionnement de : 74 959,56

- Un excédent reporté de : 213 306,17

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 288 265,73

- Un excédent d’investissement de : 102 233,86

- Un déficit des restes à réaliser de : 0,00

Soit un excédent de financement de : 102 233,86

DÉCIDE à l’unanimité (10 voix pour) d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2024 comme suit :

RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2024 : EXCÉDENT 288 265,73

AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 0

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 288 265,73

RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCÉDENT 102 233,86

3. DÉLIBÉRATION D 2025-02-03 : Vote des taux des impôts directs locaux

Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales.

Le taux de la taxe d’habitation, figé de 2020 à 2022, est de nouveau voté à compter de 2023. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 3/9

Considérant que le budget communal nécessite des rentrées fiscales de 263 609€, en conséquence, Monsieur le Maire propose de maintenir les taux communaux identiques à ceux de 2024.

Le Conseil municipal,

Vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du code général des impôts,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité (10 voix pour)

DÉCIDE de fixer les taux communaux pour l’année 2025 comme suit :

- taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS) : 9,66 %

- taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) : 22,91 %

- taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) : 32,93 %

CHARGE Monsieur le Maire

- de notifier cette décision aux services préfectoraux

- de transmettre l’état 1259 complété à la direction départementale des finances publiques, accompagné d’une copie de la présente décision.

4. DÉLIBÉRATION D 2025-02-04 : État récapitulatif annuel des indemnités des élus

Le Maire rappelle qu’il doit être établi chaque année un état présentant l'ensemble des indemnités de

toute nature, libellées en euros et en brut1, dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal, au

titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées en son sein et au sein de tout syndicat mixte2 ou

au sein de toute société d'économie mixte ou société publique locale ou filiale d’une de ces sociétés

(article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Cet état est communiqué aux élus avant l'examen du budget.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après avoir pris connaissance du document établi, à

l’unanimité

PREND ACTE de l’état récapitulatif annuel des indemnités des élus pour l’année 2024, ci-après

annexé.DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 4/9

ÉTAT RÉCAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS POUR L’ANNÉE 2024

Élus Mandats/Fonctions Indemnités de toutes natures au titre de ces mandats et/ou fonctions Montant total

Indemnités de fonction Autres3

François LESCLOUPÉ Maire 19 878,48 euros (montant brut) 19 878,48 euros (montant brut)

Philippe CAUSSÉ 1er Adjoint 5 277,96 euros (montant brut) 5 277,96 euros (montant brut)

Jean-Pierre HOURCQ 2nd Adjoint 4 049,64 euros (montant brut) 4 049,64 euros (montant brut)

Marie-Chantal BIRA 3ème Adjointe 2 540,28 euros (montant brut) 2 540,28 euros (montant brut)

Jean-Bernard PEYHORGUE 4

ème Adjoint

2 540,28 euros (montant brut) 2 540,28 euros (montant brut)

Sophie CHEAM Maire déléguée de Capbis 2 540,28 euros (montant brut) 2 540,28 euros (montant brut)

Nicole PERRIN Maire déléguée de Mifaget 2 540,28 euros (montant brut) 2 540,28 euros (montant brut)

CALLIBET Guillaume Conseiller Municipal 700,44 euros (montant brut) 700,44 euros (montant brut)

LANOT-GROUSSET Cécile Conseillère Municipale 700,44 euros (montant brut) 700,44 euros (montant brut)DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 5/9

CAMBARRAT Roger Conseiller Municipal 700,44 euros (montant brut) 700,44 euros (montant brut)DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 6/9

5. DÉLIBÉRATION D 2025-02-05 : Vote du budget primitif 2025

Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote, à l’unanimité (10 voix pour), les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2025 :

Investissement

Dépenses 398 969,59

Recettes 398 969,59

Fonctionnement

Dépenses 906 775,73

Recettes 906 775,73

6. DÉLIBÉRATION D 2025-02-06 : Dissolution du C.C.A.S.

Le Maire expose aux conseillers Municipaux que l’article 79 de la Loi n°2015-991 du 07

août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi Notre, rend facultatifs

les centres communaux d’action sociale (CCAS) dans les communes de moins de 1500 habitants.

Il rappelle que l’article L.123-4 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit la

possibilité, pour les Communes de moins de 1 500 habitants, de dissoudre le centre communal d’action

sociale et que cette décision relève de la compétence du Conseil Municipal. Le Conseil d’Administration

du CCAS n’a pas à délibérer en la matière, il a été cependant consulté à ce sujet lors de sa dernière

séance du 18 juin 2024.

Lorsque le CCAS a été dissous, la commune exerce directement les attributions

mentionnées au code de l’action sociale et des familles auparavant dévolues au CCAS, en l’absence de

CIAS (centre intercommunal d’action sociale).

Concernant la confidentialité des demandes de secours d’urgence, par exemple, ou les

mesures spécifiques nécessitant de prendre une délibération nominative, il est établi que les séances

où seront délibérés des points relatifs à des domaines d’action sociale peuvent l’être à huis clos. Par

ailleurs, lors de la publication des délibérations relatives à l’action sociale, le nom des personnes civiles

concernées sera occulté afin d’en préserver l’anonymat.

Le Maire indique que le CCAS est peu actif depuis de nombreuses années et que ses rares

actions peuvent être menées dans le cadre du budget général de la Commune.

Il précise que le CCAS est propriétaire du bien listé dans le tableau ci-dessous qui fera

l’objet d’un transfert dans le patrimoine communal :

Compte Numéro

inventaire

Désignation

du bien

Date

acquisition

Valeur

2188 2188/89/1 Meuble

métallique

01/01/1989 288,47 €DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 7/9

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des membres présents et représentés (9

voix pour, 1 voix contre),

DÉCIDE de dissoudre le CCAS de la Commune au 31 décembre 2024

DÉCIDE que la commune exercera directement ses compétences

PRÉCISE - que les éventuels excédents ou déficits tels qu’ils ressortiront du compte financier

unique de l’exercice 2024 seront repris dans les comptes du budget général par décision

modificative ;

- que les droits et obligations des éventuels contrats en cours seront transférés à la

Commune ;

- que le bien figurant dans la liste ci-dessous, propriété du CCAS, sera transféré à la Commune :

Compte Numéro

inventaire

Désignation

du bien

Date

acquisition

Valeur

2188 2188/89/1 Meuble

métallique

01/01/1989 288,47 €

CHARGE le Maire de procéder à toutes les formalités nécessaires, et notamment de publier la

présente délibération en tant qu'elle opère un transfert de propriété.

7. Compte-rendu des décisions municipales

Le Maire expose au Conseil Municipal ce qui suit :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L.2122-22,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020 donnant délégation au Maire pour

l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros.

VENTES DE BOIS

20/11/2024 SANTUCCI PIERRE vente 5 lot de bois à 20€ 100,00

16/12/2024 CLOS COT CHRISTIAN vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

16/12/2024 LURDOS THOMAS vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

16/12/2024 DAVIAU JOSSELIN vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

16/12/2024 ASSEMAT Véronique vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

16/12/2024 BAUBRY Jean-Pierre vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 8/9

16/12/2024 CARRAZÉ Lucien vente lots de bois pour 50E suite tempête KIRK 50,00

16/12/2024 SANTUCCI PIERRE vente lots de bois pour 50E suite tempête KIRK 50,00

16/12/2024 LARRANG YANN vente lots de bois pour 50E suite tempête KIRK 50,00

20/12/2024 BEGUE Serge vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

31/12/2024 PATIN ALEXIS vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

31/12/2024 BAUBRY Jean-Pierre vente 1 lot de bois à 10€ suite tempête KIRK 10,00

2025 MIQUET Jacques vente lots de bois pour 150E suite tempête KIRK 150,00

2025 LOUSTALET THIERRY vente lot de bois pour 25E 25,00

2025 CUISSARD Pascal vente lot de bois pour 120E 120,00

2025 CANDOUSSAU Pierre Vente lot de bois pour 60E 60,00

2025 POUYOUNE HORGUE FREDERIC vente lot de bois pour 50E 50,00

2025 LURDOS ROBERT vente lot de bois pour 40E 40,00

2025 BAUBRY Jean-Pierre vente lot de bois pour 30E 30,00

2025 SUAREZ Ladislao vente lot de bois pour 15E guiroune 15,00

2025 GROUSSET PIERRE vente lot de bois pour 15E ch Forges/asson 15,00

2025 SUAREZ Ladislao vente lot de bois pour 15E landistou 15,00

2025 LANOT GROUSSET FABRICE vente lot de bois pour 70E quartier Terrapen - Mifaget 70,00

2025 SUAREZ Ladislao vente lot de bois pour 20E pont Lannecaube 20,00

2025 DE PINHO OLIVEIRA Carlos vente lot de bois pour 25E padouin de la Guiroune 25,00

2025 FIGIEL Serge vente lot de bois pour 35E padouin de la Guiroune 35,00

Le Conseil Municipal prend acte des décisions du Maire.DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

COMMUNE DE BRUGES-CAPBIS-MIFAGET

Procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 9/9

Le Maire expose au Conseil Municipal ce qui suit :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L.2122-22,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020 donnant délégation au Maire pour

prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des

marchés et accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont

inscrits au budget,

Vu le décret n°2024-1217 du 28 décembre 2024 relatif au seuil de dispense de publicité et de mise en

concurrence préalables pour les marchés de travaux spécifiant que jusqu'au 31 décembre 2025 inclus,

les acheteurs peuvent conclure un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables

pour répondre à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 100 000 € HT.

Pour la réfection du rétable de Capbis, Monsieur le Maire a signé un devis de :

- 27 348€ TTC de l’ébéniste

- 47 000€ de dorure et polychromie, non soumis à TVA

Le Conseil Municipal prend acte des décisions du Maire.

QUESTIONS DIVERSES

- Le monument aux morts de Capbis sera restauré pour le 8 mai

- Parcelle Castillou : M. Louis LATAPIE, prenant la retraite, a demandé le transfert de son bail d’une parcelle de 4ha de terrains communaux au Castillou (H874 à Asson) à son fils M. Arnaud LATAPIE, gérant de la SCEA AU CANTOU. Le 19 décembre 2024, la commune a reçu une LRAR de M. Thierry CANET pour informer la commune de sa demande d’autorisation d’exploiter cette même parcelle. La CDOA (Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture) a rendu son avis. Il reste à attribuer le fermage.

- ONF : suite à des doléances, Monsieur le Maire a adressé un courrier à l’ONF concernant la remise en état du sentier pour accéder aux estives d’Urt. L’ONF a fait des courriers de relance à l’entreprise pour que le sentier soit remis en état.

- Route de Capbis : problème de nettoyage de la route après travaux. Une réunion a eu lieu le 25 février avec des riverains.

- Route Saint Jacques de Compostelle : appartient à Asson.

Les délibérations prises au cours de la séance sont numérotées de D 2025-02-01 à D 2025-02-06.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20

Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance :