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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12.12.2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12.12.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024 à 18h30
ATTRIBUTION MARCHE ACCORD CADRE VOIRIE
DELIBERATION : D67_2024 - Adoptée à l’unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2025 DELIBERATION : D68_2024 - Adoptée à l’unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA MAIRIE
DELIBERATION : D69_2024 - Adoptée à l’unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR LA REHABILITATION DE LA MAIRIE
DELIBERATION : D70_2024 - Adoptée à l’unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT (DETR) POUR L’ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE
DELIBERATION : D71_2024 - Adoptée à l’unanimité
AVENANT TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DES COURS DE L’ECOLE FLORIAN
DELIBERATION : D72_2024 - Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION POUR LES CONTRE VALEURS DES REDEVANCES AGENCE DE L’EAU
DELIBERATION : D73_2024 - Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA CREATION D’UN SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF (OFFICE DE TOURISME)
DELIBERATION : D74_2024 - Adoptée à l’unanimité
CREATION DE POSTE POUR L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAL DELIBERATION : D75_2024 - Adoptée à l’unanimité
MODIFICATION DE L’ORGANIGRAMME
DELIBERATION : D76_2024 - Adoptée à l’unanimité
MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
DELIBERATION : D77_2024 - Adoptée à l’unanimité
PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE DE PREVOYANCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION AU 01/01/2025
DELIBERATION : D78_2024 - Adoptée à l’unanimité
INSTAURATION D’UNE INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT POUR LA FILIERE MUNICIPALE ET LES GARDES CHAMPETRES DELIBERATION : D79_2024 - Adoptée à l’unanimité 2
DECISIONS MODIFICATIVES
DELIBERATION : D80_2024 - Adoptée à l’unanimité
SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LES JARDINS PARTAGES DE SAUVE » DELIBERATION : D81_2024 - Adoptée à l’unanimité
AUTORISATION AU SIAEP CORCONNE LIOUC BROUZET A ENGAGER LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES RELATIVES AU CAPTAGE DE RABASSIERES DELIBERATION : D82_2024 - Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA LUTTE CONTRE LA PROLIFERATION DU FRELON ASIATIQUE
DELIBERATION : D83_2024 - Adoptée à l’unanimité