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Conseil Municipal - LISTE CM 13 DEC
Déliberation - LISTE 15.10.2023
Document publié le Dimanche 15 octobre 2023 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 15.10.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Humanitaire,
MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY
70 160 Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU 15 OCTOBRE 2023
01-15102023-CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION TERRITORIALE DE HAUTE-SAÔNE-APPROUVÉE
02-15102023-ADHÉSION AU CNAS-APPROUVÉE
03-15102023-ÉTAT ASSIETTE DES COUPES 2024-APPROUVÉE
04-15102023-ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022-APPROUVÉE 05-15102023-ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022-APPROUVÉE
06-15102023-TRANSFERT COMPÉTENCE SCHÉMA DIRECTEUR EAU À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRRES DE SAÔNE-APPROUVÉE 07-15102023-ZAEnR LANCEMENT DE LA CONCERTATION DE LA COMMUNE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY-APPROUVÉE
08-15102023-VENTE PARCELLE E379-APPROUVÉE
09-15102023-APPROBATION CRÉATION D’UNE AIRE DE SPORTS ET LOISIRS- APPROUVÉE
10-15102023-DÉMOLITION IMMEUBLE 6 RUE MAILLEFERT-APPROUVÉE 11-15102023-DM N°1 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT 2023-APPROUVÉE 12-15102023-DM N°2 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT 2023-APPROUVÉE 13-15102023-DM N°3 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT 2023-APPROUVÉE 14-15102023-DM N°2 BUDGET COMMUNE 2023-APPROUVÉE
15-15102023-DM N°3 BUDGET COMMUNE 2023 OUVERTURE DE CRÉDIT- APPROUVÉE
16-15102023-LISTE DÉFINITIVE DES AYANTS DROIT À L’AFFOUAGE 2023-2024- APPROUVÉE
17-15102023-DÉGRÈVEMENT FACTURATION EAU 1ER SEMESTRE 2023- APPROUVÉE
18-15102023-REMBOURSEMENT SAISIE ADMNISTRATIVE SIGEC-APPROUVÉE 19-15102023-PARTENARIAT POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE-APPROUVÉE
À Breurey-lès-Faverney, le 17 octobre 2023
Le Maire, Jean MARCHAL