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Déliberation - LISTE 5 OCT 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breurey-lès-Faverney.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 5 OCT 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY
70 160 Breurey-lès-Faverney
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU 05 OCTOBRE 2025
01-05102025-DÉLÉGATION SIGNATURE DOCUMENTS D’URBANISME -APPROUVÉE
02-05102025-ANNULE ET REMPLACE DÉLIBÉRATION N°02-20072025-PARTICIPATION AUX FRAIS DU LIEUTENANT DE LOUVETERIE-APPROUVÉE
03-05102025-REMBOURSEMENT DÉPENSES MAISON CHATS-APPROUVÉE
04-05102025-MODIFICATION DE LA RÉVISION DU TARIF DE LA LOCATION ET DU RÈGLEMENT SALLE DES FÊTES-APPROUVÉE
05-05102025-ADMISSION NON-VALEUR BUGET COMMUNE-BUDGET EAU ET ASSAINISSMENT-APPROUVÉE
06-05102025-CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE SCHÉMA DIRECTEUR D’EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT-APPROUVÉE
07-05102025-CONTRAT ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION DE SCHÉMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT-APPROUVÉE
08-05102025-DEMANDE ACHAT PARCELLE E628-REPORTÉE
09-05102025-DEMANDE ACHAT PARCELLE ZK40-REFUSÉE
10-05102025- ÉTAT D’ABANDON MANIFESTE IMMEUBLE 20 RUE DE LA VAUX-APPROUVÉE
11-05102025-DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE D.U.P. IMMEUBLE 20 RUE DE LA VAUX- APPROUVÉE
12-05102025-DEMANDE D’EXPROPRIATION IMMEUBLE 7 RUE MAILLEFERT-APPROUVÉE
13-05102025-TRAVAUX SYLVICOLES 2026-APPROUVÉE
14-05102025-ÉTAT D’ASSIETTE DÉVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNÉE 2026-APPROUVÉE
15-05102025-RÉVISION REDEVANCE CONCESSIONS CIMETIÈRE-APPROUVÉE
16-05102025-TARIF ACCOMPAGNANTS REPAS NOËL DES ANCIENS 2025-APPROUVÉE
17-05102025-LISTE PROVISOIRE D’AFFOUAGE 2025-2026-APPROUVÉE
18-05102025-TARIF PARCELLES AFFOUAGE 2025-2026-APPROUVÉE
19-05102025-CONTRAT MAÎTRISE D’ŒUVRE ET DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE STATION DE TRAITEMENT D’EAU POTABLE-APPROUVÉE
20-05102025-CONTRAT MAÎTRISE D’ŒUVRE REMPLACEMENT DE LA CHAUFFERIE COMMUNE BOIS-APPROUVÉE
À Breurey-lès-Faverney, le 06 octobre 2025
Le Maire, Jean MARCHAL