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Conseil Municipal - Procès verbal CM du 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
«
r
ë
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
24 MARS
2025
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de membres
du
|
L'an
deux
mil vingt-cinq,
le vingt-quatre
mars
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Conseil
Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le lieu
En'erercice
15
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Chtistiin
DERACHINOIS,
Maire.
Présent
13
ï
Fr
Date
de
convocation
: 7 mars
2025
Présents
: Christian
DERACHINOYS,
Julie BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Albert
LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Léa
DUMOND),
Jérôme
TADEUSZAK,
Laute-Hélène
MASSON,
Jean
François
VERLHAC
et Séverine
VIGIER.
Étaient
excusés
: Jean-François
LAFAURIE
qui
a donné
procuration
à Alain
PARIS
et
Alain VAUZOUR. Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et vérification
du
quorum
: 13
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chargé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
prises
par
le Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour
:
-
Point
budget :
o
Acquisition
d’un
désherbeur
mécanique
o
Vote
des
taux
des
impôts
2025
o
Vote
du
budget
de
la
commune
2025
-
Questions
diverses.
Déroulé
de
la
séance
:
Point
: Acquisition
d’un
désherbeur
mécanique
Le
conseil
municipal
décide
de repousser
la décision
après
avoir
réalisé
un
test sur
site.
Délibération
: Vote
des
taux
des
impôts
2025
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
de
ne
pas
modifier
les
taux
à
savoir
:
-
Taxe
habitation
: 5.37%
-
Taxe
foncière
bâtie
: 36.55%
-
Taxe
foncière
non
bâtie
: 81.65%. Délibération
: Vote
du
budget
de
la commune
2025
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14 voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
budget
primitif
2025
tel
que
présenté
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
au
sein
de
la
même
section
dans
la
limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
:
Section
de
fonctionnement |
Section
d'investissement
Ensemble
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Prévisions
2025 |
562
802.49
562
802.49 |
347
416.54 |
347
416.54 |
910
219.03 |
910
219.03
Objet
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a pris
connaissance
des
informations
suivantes
:
-
Des
coupes
d’eaux
ont
été
réalisées
sur
la
commune
etebouchées
pat
des
habitants.
-
Une
formation
à
destination
des
élus
est
programmée
le
mardi
20
mai
2025
sur
le
plan
communal
de
sauvegarde.
-
La
délibération
sur
la
location
de
la
salle
polyvalente
ne
précise
pas
la
catégorie
des
partis
politiques
et
comment
appliquer
le
tarif
divers
sut
les
week-ends.
Un
travail
doit
être
réaliser
sur
le
sujet.
-
Des
déjections
canines
sont
constatées
sut
la
voie
publique,
linstallation
de
3
distributeurs
de
sacs
ainsi
qu’une
signalisation
adéquate
va
être
étudiée.
-
Une
demande
de
dérogation
scolaire
est
arrivée
en
mairie,
un
rendez-vous
avec
le
Maire
et
l’adjointe
sera
programmée
en
mairie.
Fin
de
séance
:
La
séance
est levée
à
19h45.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christian
DERACHINOIS
Sébastien
CHABENAT