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Conseil Municipal - Procès verbal CM du 2 mars 2023
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM du 2 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
2 MARS
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
deux
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prèscrit
par
la loi dans
le lieu
-
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Christian
DERACHINOIS,
Maire.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 23
février
2023
Présents
13
.
|
|
Présents:
Christian
DERACHINOIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Claude
MONEGER,
DUBOIS
Nathalie,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Jean-François
VERLHAC,
Laute-Hélène
MASSON,
Jérôme
TADEUSZAK.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Etaient
excusés
: Léa
DUMOND
qui
a donné
procuration
à Jean-François
VERLHAC
Séverine
VIGIER
qui
a donné
procuration
à Julie
BERNICAL
Appel
des
élus
et
vérification
du
quorum
: 13
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomime
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chargé
de
consigner
dans
un
registre
les
décisions
8
gn
prises
par
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour:
-
Approbation
des
comptes
administratifs
de
la
commune
et
de
l'assainissement
-
Approbation
des
comptes
de
gestion
de
la
commune
et
de
assainissement
-
Affectation
des
résultats
2022
pour
les
budgets
commune
et assainissement
-
Indemnisation
coordonnateur
communal
du
recensement
de
la population
2023
-
Achat
Jeux
et mobilier
urbain
2023
-
Demande
de
subvention
pour
le
Comice
agricole
et le
concours
de
Labours
2023
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’association
Gym
Ambiance
pour
le
salon
du
livre
2023
-
Contrat
d'entretien
chaudière
bâtiments
communaux
-
Location
du
11
bis
route
d’Argentat
-
Adhésion à
la
cellule
urbanisme
du
Conseil
départemental
année
2023
-
Fiscalisation
de
la
contribution
à la FDEE
19
-
Questions
diverses.
Déroulé
de
la
séance
:
Délibération
: Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
- Commune
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à
15
voix
Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion
de
la
commune
tel
que
présenté.
Délibération:
Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
-
Assainissement
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à
15
voix
Le
Conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
compte
de
gestion
de
l’assainissement
tel
que
présenté. Délibération: Vote
du
Compte
administratif
2022
- Commune
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à
14
voix Monsieur
le Maire
quitte
l’assemblée
(ne
prend
pas
part
au vote),
Alain
Vauzout
préside
le conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le compte
administratif
de
la commune
tel que
présenté.
Délibération
: Vote
du
Compte
administratif
2022
- Assainissement
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à
14 voix Monsieur
le Maire
quitte
l’assemblée
(ne
prend
pas
part
au vote),
Alain
Vauzour
préside
le conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le
compte
administratif
de
l'assainissement
tel
que
présenté.
Délibération
: Affectation
des
résultats
- Compte
administratif 2022
- Commune
Adopté
à lunanimité
des
membres
à 15
voix
Le
Conseil
municipal
valide
à l'unanimité
l’affectation
des
résultats
pour
la
Commune
tel
que
présenté.
Délibération
: Affectation
des
résultats
- Compte
administratif
2022
- Assainissement
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à
15
voix
Le
Conseil
municipal
valide
à l'unanimité
l'affectation
des
résultats
pour
l'assainissement
tel
que
présenté.
Délibération
: Indemnité
pour
le coordonnateur
communal
pour
le recensement
de la population
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 14 voix.
Alain
Paris
quitte
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
conseil
municipal
valide
à
Punanimité
une
indemnité
forfaitaire
de
400€.
Délibération
: Subvention
exceptionnelle
pour
l’organisation
du
salon
du
livre
à Lanteuil
—- Adopté
à
Punanimité
des
membres
à 15 voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
lattribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
:
-
150€
pour
le club
photo
-
200€
pour
Gym
ambiance.
|
Point
évoqué
: Achat
des
jeux
et
mobilier
urbain
2023
Le
point
concernant
les
achats
de jeux
et mobilier
urbain
pour
2023
est remis
au
prochain
conseil.
|
Point
évoqué
: Demande
de
subvention
Comice
Agricole
du
5
août
2023
Le
conseil
municipal
valide
la
demande
à
faire
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
afin
d’obtenir
une
subvention
pour
le
Comice
agricole.
Délibération
: Contrat
entretien
chaudières
bâtiments
communaux
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 15
VOIX Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le
contrat
de
846.92€HT
par
an
sur
3
ans
pour
l’entretien
des
chaudières
de
l’école
et
du
bâtiment
Joseph
Corrèze. Délibération
: Bail
commercial
- changement
de
locataire
au
11
bis
route
d’Argentat
—
Adopté
à
l'unanimité
des
membres
à
15
voix
Le
conseil
municipal
accepte
l’installation
de
Mme
Claire
DARLES
dans
les
locaux
à
partit
du
1°
mai
2023.
Délibération
: Travaux
d'aménagement
au local
commercial
au
11
bis
route
d’Argentat
— Adopté
à l’unanimité
des
membres
à 15 voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
devis
Equip’Froid
de
3347€HT
pour
l'installation
d’une
PAC.
Délibération
: Adhésion
à la Cellule
Départementale
d'Urbanisme
du
Conseil
Départemental
— Adopté
à
Punanimité
des
membres
à 15 voix
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
l’adhésion
à la
cellule
urbanisme
du
Conseil
Départemental
de
Corrèze
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme.
Délibération
: Fiscalisation
contributions
Fédération
départementale
d’électrification
et
d’énergie
de
la
Corrèze
pout
l’année
2023
— Adopté
à l'unanimité
des
membres
à 15
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
la
fiscalisation
de
1170.64€
pour
la
contribution
à
la
FDEE19
pour
l’année
2023. La
séance
est
levée
à
20h40.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christian
DERACHINOIS
Sébastien
CHABENAT