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Convocation - Convocation Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Aubry.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éthique publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE Le 29/06/2026
95720 LE MESNIL-AUBRY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art.2121-10 CGCT
La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie, le :
Vendredi 3 juillet 2026 à 18 h 30 en mairie
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28/05/2026.
N° 28/2026 -
N° 29/2026
*
\
N° 30/2026 —
N° 31/2026 —
N° 32/2026 -
Modification de la délibération no 14/2026 relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
- Délibération rectificative fixant les indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués, pour ajout du tableau des indemnités en annexe.
Délibération tarifs des services périscolaires à compter du 1er septembre 2026.
Création d’un poste d’Attaché Territorial par suite de promotion interne.
Délibération pour la prévention des conflits d'intérêts dans le cadre des achats ponctuels de compositions florales.
Le Maire,
Martine BIDEL
CE
MAIRIE - 95720 LE MESNIL-AUBRY - Tél. 01 34 71 10 16 - mairie.mesnil-aubry@orange.fr