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Ordre du Jour - ODJ presse 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ presse 30 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 – 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 – Télécopie 03 44 75 53 54
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L’ordre du jour du Conseil Municipal fixé le :
LUNDI 30 JUIN 2025 à 19 H 00
au Centre Yves Montand
L'ordre du jour sera le suivant :
I – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Répartition des sièges des communes membres au conseil communautaire de la CC2V dans le cadre du renouvellement des mandats 2026
II – FINANCES / EMPLOI
PERSONNEL
2. Créations et suppressions de postes
3. Mise à jour du tableau des effectifs
4. Modification du RIFSEEP (IFSE)
5. Modification de l’ISFE (Police Municipale)
FINANCES
6. décision modificative n°1
7. location d'un bureau et salle d'attente
8. revalorisation TLPE 2026
9. indemnités de sinistre - porte du gymnase
10. indemnités de sinistre - serrure gymnase
III – AFFAIRES SOCIALES
11. Augmentation du plafond de ressources du barème national des participations familiales en crèches
12. MDQ Bilan des vacances printemps 2025 – Information
13. MDQ programme vacances été 2025 – Information
14. ALSH bilan vacances de printemps 2025 – Information
15. Programme ALSH été 2025 – Information
16. sortie de fin d'année scolaire enfants du mercredi – Information
17. Adoption d’un règlement intérieur commun du service enfance (fusion des règlements du transport scolaire, restauration scolaire et accueils de loisirs) MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 – 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 – Télécopie 03 44 75 53 54
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IV – ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
18. Adoption du règlement concours communal des maisons fleuries – édition 2025
V – AFFAIRES SCOLAIRES
19. Gratuité du bus jusqu’à la fin de l’année scolaire
20. Convention de partenariat avec le collège de Marly
21. Evolution des effectifs des écoles – Information
22. Adoption d’un règlement intérieur commun du service enfance (point commun avec les affaires sociales)
23. Frais de scolarité des enfants extérieurs
24. Ouverture d’une classe à l’école Hubert Michel et Aristide Briand – Information 25. Distribution des fournitures scolaires offerts par la CC2V – Information 26. Spectacle et cinéma de Noël – Information
27. Horaires des navettes journalières du bus municipal – Information
VI – URBANISME
28. Modification n°1 du PLU
29. Avis plan de mise en vente logements OPAC 2025-2030
30. Avis création chambre funéraire "pompes funèbres Ginard"
31. Convention de servitude renouvellement réseau basse tension avec la SICAE 32. Transfert dans le domaine public de la Commune de la RD40 dans le cadre des travaux du canal seine nord Europe
VII – COMMUNICATION - MEDIATHEQUE
33. convention de jumelage artistique et culturel 2025/2028
34. modification du Règlement Intérieur de la médiathèque
35. Accueil de volontaires dans le cadre du dispositif du Service National Universel
VIII – QUESTIONS DIVERSES