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Ordre du Jour - ODJ presse
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ presse)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Logement,
MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 – 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 – Télécopie 03 44 75 53 54
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L’ordre du jour du Conseil Municipal fixé le :
LUNDI 14 Octobre 2024 à 19 H 00
au Centre Yves Montand
L'ordre du jour sera le suivant :
I – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Proposition d’attribution du Trophée de la Ville 2024 – INFORMATION 2. Rapport annuel 2023 de la Société Publique Locale (SPL) ADTO-SAO 3. Transfert de l’actif et du passif du SIAEP au Syndicat de captage de Passel 4. Mise à disposition gratuite du terrain de l’entrepôt des services techniques pour l’exposition de voitures anciennes
5. Convention partenariale avec le Pays de Sources et Vallées pour la création d’un jardin partagé
6. Convention de mise à disposition avec le CCAS dans le cadre du dispositif de Jardin Partagé
II – FINANCES / EMPLOI
PERSONNEL
7. Créations et suppressions de postes
8. Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
9. Document unique 2024
10. Contrat d’apprentissage – service Comptabilité/Finances
FINANCES
11. Décision modificative n°02
12. Adhésions et cotisations 2025
13. RODP gaz 2024
III – AFFAIRES SOCIALES
14. Tarifs complémentaires d’activités à la MDQ (Maison de Quartier) – octobre 2024 15. Actualisation du règlement de fonctionnement de la MDQ – modification des horaires d’ouverture
16. Bilan des olympiades et des vacances de juillet 2024 – INFORMATION 17. Programme des vacances de la Toussaint MDQ – INFORMATION
18. Bilan de juillet 2024 et programme de vacances de la Toussaint – INFORMATION 19. Bilan été 2024 ALSH – INFORMATION
20. Programme des vacances de la Toussaint ALSH – INFORMATION MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 – 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX Tél. 03 44 75 53 53 – Télécopie 03 44 75 53 54
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IV – ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
21. RPQS (rapport annuel sur le prix et la qualité du service) des déchets de la CC2V 2022
22. RPQS (rapport annuel sur le prix et la qualité du service) assainissement du SIARD 2023
23. CRAC (compte-rendu annuel d’activité du concessionnaire) gaz GRDF 2023 24. CRAC (compte-rendu annuel d’activité du concessionnaire) électricité SICAE 2023
V – AFFAIRES SCOLAIRES
25. Effectifs des écoles et modification des arrêts et horaires du bus scolaire – INFORMATION
VI – URBANISME
26. Cession amiable d’une maison d’habitation rue de Pimprez (AH216)
VII – QUESTIONS DIVERSES