Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2026 142 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2026 156 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2025 190 association kmawon arrete municipal relat
Arrêté - 2026 188 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2026 072 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2026 237 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2025 077 association kmawon arrete municipal relat
Arrêté - 2025 232 association kmawon arrete municipal relat
Arrêté - 2026 016 association kmawon arrt relatif au dboul
Arrêté - 2023 013 association kmawon arrt autorisant le dbo
Arrêté - 2025 176 association kmawon arrt relatif au dboul lv an pijama
Document publié le Dimanche 2 novembre 2025 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 176 association kmawon arrt relatif au dboul lv an pijama)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ccmapeldientenentions eo
MONTETRAtE
2026-176
DÉPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AUTORISANT
L'ASSOCIATION
«
K'MAWON
»
À
ORGANISER
UN
DEBOULE
INTITULE
«
LÉVE
AN
PIJAMA
»
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
LE
DIMANCHE
15
FÉVRIER
2026,
DE
06
HEURES
À
11
HEURES.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
et suivants
;
VU
le Code
de
la voirie
routière
;
VU
le
code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
14
Octobre
2025,
par
laquelle
l'association
«
K'MAWON
»
sise
ancien
Collège
de
CAMPENON,
BP
330,
97100
BASSE-TERRE,
représentée
par
Monsieur
NELFISE
Frédérik,
le Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d’organiser
un
déboulé
intitulé
« LEVE
AN
PIJAMA
» dans
certaines
rues
de
la ville de
Basse-
Terre,
le dimanche
15
février
2026,
de
06
heures
à
11
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
er
:
Autorise
l'association
«K'MAWON»
à
organiser
un
déboulé
intitulé
«
LEVÉE
AN
PIJAMA
»
dans
certaines
rues
de
la
ville
de
Basse-Terre,
le
dimanche
15
février
2026,
de
06
heures
à
11
heures,
comme
suit
:
Selon
l’Itinéraire
suivant,
Rues
susceptibles
d'être
empruntées
:
DÉPART
: LOCAL
DE
L'ASSOCIATION
(ancien
collège
de
CAMPENON)
e Rue
Vincent
CAMPENON
eRue
GALISBÉE
ePlace
SAINT-FRANÇOIS
e Rue
Gratien
CANDACE
e Rue
Adolphe
BELOT
eRue
RÉPUBLIQUE
Ou
en
délestage
Nègres
sans
peur
ou
route
des
Esclaves
e Suite
parcours
initial
e Rue
du
Dr
CABRE
e Rue
du
Dr
PITAT
eRue
DELRIEU
e Rue
du
Père
LABAT Domaine
d'Tntervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-176
e Boulevard
Général
DE
GAULLE
e Rue
du
Cours
NOLIVOS
e Rue
l'HERMINIER
e Rue
BARBËS
en
direction
de
la
rue
du
cours
NOLIVOS
e Ou
en
délestage
Rue
BARBËS
en
direction
du
boulevard
maritime
eRue
RÉPUBLIQUE
eRond-point
des
chevaux
e Rond-point
du
boulevard
maritime
eCale
BOSSANT
eRue
Saint-Ignace
eRue
de
SONIS
e Rue
de
la
Mulâtresse
SOLITUDE
eFort
Louis
DELGRÈS
eRoute
du
galion
e Rue
du
Gouverneur
AUBERT
eAllée
du
mont
Carmel
ePlace
des
Carmes
e Rue
Stanislas
Pierre
joseph
eRue
Paul
GANOT
e Rue
Hegesippe
Légitimus
e Rue
Martin
LUTHER
KING
e Rue
Jean
FLOWER
eRue
Charles
HOUËL
e Rue
Marthe
Rose
Toto
e Ruelle
de
l'artillerie
eRue
DELGRÈS
e Rue
Alexandre
ISAAC
eRue
de
la
Martinique
eRuelle
Massoto
eRue
des
Orchidées
eRue
LETHIÈRES
eRue
Gaston
MICHINEAU
eRue
des
Arawaks
eAllée
de
Tainos
eAllée
Terrail
e Chemin
des
Bougainvilliers
eAllée
des
anthuriums
eAllée
des
Tulipiers
eAllée
des
Caraibes
eAllée
Cécilia
eAllée
Frantz
FANON
eAllée
Sony
RUPAIRE
eRocade
Sud
e Chemin
des
Acacias
(cimetière
de
Basse-Terre)
e Rue
Denis
MICHAUD
en
direction
de
la
rue
du
père
LABAT
e Rue
des
CORSAIRES
en
sens
contraire
eRue
PERRINON Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-176
EL
Ou
en
délestage
Rue
Armand
LIGNIÈRES
et Rue
Christophe
COLOMB
eRue
Armand
LIGNIÈRES
+ Passage
derrière
gare
routière
sens
contraire
e Rue
Amédée
FENGAROL
en
direction
du
carmel
eRue
Rémy
NAISOUTA
e Retour
vers
le boulevard
Félix
ÉBOUÉ
eRue
Ali
TUR
eAvenue
SIDAMBAROM
eRue
José
Marty
Circonvallation
e Rue
H
Stehle
Circonvallation
e Chemin
des
Bougainvilliers
eMonbazin eDesmarais eRue
G.
MICHINEAU
eRue
Paul
LACAVÉ
eRue
LARDENOY
Ou
en
délestage
rue
BLONCOURT
(clinique
TIROLIEN)
allée
Moise
BÉBEL.
eRue
des
CORSAIRES
eRue
BAUDOT
e Rue
Maurice
Marie-Claire
eRue
PEYNIER
eRue
DUMANOIR
eRue
Arnaud
Sylvie
eRue
Léon
MATHIS
ePlace
des
normands
eRue
DUMANOIR
e Rue
de
la
RÉPUBLIQUE
eRocade
Nord
eCité
Frantz
FANON
e Avenue
de
Saint-Claude
e Boulevard
Général
DE
GAULLE
eAvenue
de
l'Abbé
Grégoire
eRue
Victor
Hugues
e Rue
Gratien
CANDACE
eRue
Léonard
eRue
BÉBIAN
eRue
Melvil
BLONCOURT
e Chemin
de
Petite
Guinée
eRue
Daniel
BEAUPERTHUY
eRue
SCHOELCHER
eRue
Toussaint
LOUVERTURE
eRue
PERINON
eRue
PEYNIER
eRue
BAUDOT
e Rue
Albert
BÉVILLE
eRavin
BILLOT
eRue
MALLIAN Domaine
d'Tntervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-176
D
e Rue
du Chevalier de
St Georges
eRue
de
BOLOGNE
e Avenue
du
Gouverneur
LION
e Boulevard
général
DE
GAULLE
e Nationale
Rivières-des-Pères
eRue
Jean
JAURÈS
eAvenue
CABRERA
eRue
Amé
NOËL
e Rue
René
BAPTISTIDE
e Chemin
du
lycée
technique
e Pont
de
Rivière-des-Pères
eCité
BOLOGNE
e Boulevard
général
DE
GAULLE
eBoulevard
Gerty ARCHIMÈDE
eBoulevard
Félix
ÉBOUÉ
- Embouchure
de la rivière GALION
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
Interdiction
d'emprunter
les
rues
Emilio
MARTINI
et
DUGOMMIER
jusqu'au
Boulevard
Félix
EBOUE.
>
L'association
«
K'
MAWON
»
devra
mettre
en
place
des
signaleurs
pour
la
sécurité
des
Personnes
et
des
Biens,
et
ceci
durant
tout
le
déroulement
de
la
manifestation
>
L'association
«
K'MAWON
»
devra
mettre
en
place,
deux
véhicules
clairement
identifiés
et
identifiables
qui
accompagneront
l'association
en
tête
et
fin
de
convoi,
pour
ces
2
véhicules
les
documents
suivants
devront
être
fournis
au
plus
tard
le
vendredi
09
janvier
à
10
heures
:
- COPIE
DE
LA
CARTE
GRISE
- CONTRÔLE
TECHNIQUE
À
JOUR
- PERMIS
DE
CONDUIRE
DES
CONDUCTEURS
>
L'association
«
K'MAWON
»
devra
mettre
en
place
un
dispositif
prévisionnel
de
secours,
en
outre
le
groupe
K'MAWON
prendra
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
de
porter
les
premiers
secours
en
cas
d'incident
et
accident.
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
signaleurs
de
l'association
«
K'\MAWON
» lors
du
passage
des
participants.
En
outre,
ils
ne
devront
retirer
aucune
barrière
BAAVA
sans
autorisation
de
la
police
municipale.
ARTICLE
2
:
L'association
«
K'MAWON
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement
de
l'évènement.
ARTICLE
3
: L'association
«
K'AMAWON
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publique.
ARTICLE
4
: L’association
«
K'AMAWON
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc…..). Domaine
d'Intervention
:6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-176
1 ARTICLE
5
:La
vente
et
l’utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
tout
l'évènement.
ARTICLE
6
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
7
:Conformément
à l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
8
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
10
:Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
ville
:Monsieur
te
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
:
Monsieur
le
Secrétaire
Général
à
l'Organisation,
au
Projet
d'Administration
Communale
et
à
l'Agenda
2030
;
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
;Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
;et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
11
:Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Chetfe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Certifie
exécutoire
compte
tenu
BASSE-TERRE,
le
1 1
FEV.
2026
de
sa
notification,
le
1 1
FEV.
2026
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
17
FEV.
20%
Fait
à
Basse-Terre,
le
1
1 FEV.
20%
P/Le
Maire
André
ATALLAH
P/Le
Maire
André
ATALLAH
Le
Conseiller
Municipal
#ÆR
Conseiller
Municipal
Délègué-àa-sécurité
publique,
g-séeuri