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Convocation - Convocation Presse 13.02.2020
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Presse 13.02.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Justice et droit,
Le 6 février 2020
Affichage/Presse
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en mairie, le jeudi 13 février 2020 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Pour le Maire, par délégation
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019
- Contrôle de légalité - Convention de transmission électronique des actes – avenant n°1
CADRE DE VIE
- Chemin de randonnée de La Chauminette – Convention d’entretien
VIE ASSOCIATIVE
- Subventions aux associations 2020
FINANCES
- Taux d’imposition 2020
VOIRIE - RESEAUX
- Atlantic’eau – convention de participation extension de réseau
- Polleniz – Programme de lutte contre les corvidés 2020
BATIMENTS
- Salle polyvalente - Réseaux CVC – demande de subvention
RESSOURCES HUMAINES
- CDG44 – Contrat groupe Assurances statutaires
- Création d’un service commun Paye-RH
Communauté de Communes Erdre et Gesvres
- Stratégie Développement Durable – Charte d’engagement
QUESTIONS DIVERSES