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Conseil Municipal - 2021.03.12 cd convoc PRESSE
Convocation - 2020.12.18 cd convocation Presse
Conseil Municipal - 2020.06.26 cd convoc Presse
Convocation - Convocation PRESSE 13.12.2019
Document publié le Vendredi 13 décembre 2019 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation PRESSE 13.12.2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Le 6 décembre 2019
Affichage / Presse
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en mairie, le vendredi 13 décembre 2019 à 19h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Pour le Maire, par délégation
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2019
- Convention de partenariat avec la SPA de Carquefou
FINANCES
- Budget principal – Décision modificative n°3
- Budget assainissement – Décision modificative n°1
ENVIRONNEMENT - URBANISME
- Approbation du projet de zonage d’assainissement « eaux usées »
- Approbation du projet de zonage d’assainissement des « eaux pluviales » - Validation du Schéma directeur eaux pluviales
- PLUi – Validation de la Charte de gouvernance pour la mise en œuvre du PLUi - Avis sur le projet de construction d’un parc éolien à Joué sur Erdre
Communauté de Communes Erdre et Gesvres
- Rapport d’activité 2018
QUESTIONS DIVERSES
- Calendrier des Conseils municipaux 1er trimestre 2020