Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 4.07.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.01.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 11.09.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Procès Verbal - PV 12.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.01.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 11.04.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.07.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.06.2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 12.06.2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023 à 18 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur 1 - Adoption du procès-verbal des conseils municipaux des 20 mars et 11 avril 2023 Urbanisme
D.I.A
23/06/2.1 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de dépôt de 2 autorisations d’urbanisme : chemin du Kiosque et 8 avenue Mozart
C. DEL NERO
23/06/2.2 Autorisation de signature de la Convention d’Intervention Foncière tripartite EPFR / MTPM / Ville d’Ollioules : site de Geffrier
C. DEL NERO
Finances
23/06/3.1 Attributions de subventions aux associations C. DEL NERO 23/06/3.2 Attributions de subventions aux associations scolaires et socio- éducatives
C. GINZAC
C. DEL NERO
23/06/3.3 Budget principal : approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
C. DEL NERO
23/06/3.4 Budget des caveaux : approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
C. DEL NERO
23/06/3.5 Budget principal : approbation du compte administratif de l’exercice 2022
C. DEL NERO
23/06/3.6 Budget des caveaux : approbation du compte administratif de l’exercice 2022
C. DEL NERO
23/06/3.7 Budget principal : décision modificative n° 1 C. DEL NERO 23/06/3.8 Programmation des concerts de l’été 2023 D. RIGHI Administration Générale
Décisions L 2122-22
23/06/4.1 Ville d’Ollioules et Fondation du Patrimoine : convention de collecte de dons pour le projet d’aménagement du Jardin PIOT
D. MARTINA-
FIESCHI
23/06/4.2 Contrat de Baie de la Rade de Toulon et des Iles d’Or : approbation M. le Maire 23/06/4.3 Convention entre le Département et la Ville d’Ollioules pour l’aménagement d’un trottoir sur la RDN8 au bas des gorges
d’Ollioules
M. le Maire
23/06/4.4 Convention entre la Ville d’Ollioules et la CAF de mise à disposition de données relatives à l’obligation scolaire
C. GINZAC
23/06/4.5 Convention d’objectifs et de financement entre la Ville d’Ollioules et la CAF pour le Relais Petite Enfance
N.
BERNARDINI
23/06/4.6 Démarche communale pour l’obtention du Label « Ma commune aime lire et faire lire »
M. le Maire
23/06/4.7 Demande de subvention à la DRAC et la DREETS dans le cadre du dispositif « C’est Mon Patrimoine ! »
D. MARTINA-
FIESCHI
23/06/4.8 Demande de subvention dans le cadre du FIPD pour des investissements en matière de sécurité publique
M. THUILIER
23/06/4.9 Avis du conseil municipal sur un projet de création d’une chambre funéraire
M. le Maire
23/06/4.10 Convention de mandat de maitrise d’ouvrage confié par la Ville au SYMIELEC VAR pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour
la création d’un réseau technique de chaleur sur le complexe Aldo
PIEMONTESI
M. le Maire 23/06/4.11 Convention de mandat de maitrise d’ouvrage confié par la Ville au SYMIELEC VAR pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour
la création d’un réseau technique de chaleur pour les écoles, la
salle des fêtes, le gymnase du Vallon et le collège
M. le Maire
23/06/4.12 Convention de partenariat pour le déploiement de pompes à chaleur, d’appareils ménagers et dispositifs de collecte, de mesure
et de visualisation des données énergétiques
M. le Maire
Intercommunalité
23/06/5.1 SIVAAD : autorisation de signature d’avenants F. GARRONE
LE MAIRE
Robert BENEVENTI