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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 3.06.2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 3.06.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2024 à 18 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur 1 - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024 Urbanisme
D.I.A
24/06/2.1 Autorisation donnée à M. le Maire à déposer une autorisation d’urbanisme 4 rue Gabriel Péri (parcelle CN 366)
C. DEL NERO
24/06/2.2 Autorisation donnée à M. le Maire à déposer une autorisation d’urbanisme 762 chemin de la Castellane (stade)
C. DEL NERO
24/06/2.3 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme 1 rue Loutin (parcelle CN 388)
C. DEL NERO
24/06/2.4 Partenariat Ville d’Ollioules / ERILIA pour la réalisation de logements sociaux et ajouts de servitudes de cours communes (parcelle BH80)
et l’ajout d’une servitude de tréfonds (parcelle BH80) au chemin de
la Rouquette
C. DEL NERO
Finances
24/06/3.1.a Attributions de subventions exceptionnelles & diverses aux associations
M. le Maire
24/06/3.1.b Attributions de subventions aux associations scolaires & socio- éducatives
C. GINZAC
24/06/3.2 Budget principal : approbation du compte de gestion – Exercice 2023
C. DEL NERO
24/06/3.3 Budget des caveaux : approbation du compte de gestion – Exercice 2023
C. DEL NERO
24/06/3.4 Budget principal : vote du compte administratif 2023 C. DEL NERO 24/06/3.5 Budget des caveaux : vote du compte administratif 2023 C. DEL NERO 24/06/3.6 Programmation des concerts de l’été – Exercice 2024 D. MARTINA- FIESCHI
24/06/3.7 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Actualisation tarifaire pour 2025
M. le Maire
Administration Générale
Décisions L 2122-22
24/06/4.1 Demande de subvention au Conseil Départemental du Var au titre de la programmation culturelle du festival de théâtre estival 2024
D. MARTINA-
FIESCHI
24/06/4.2 Demande de subvention auprès de la Région Sud PACA au titre du soutien à l’équipement informatique et numérique du réseau régional
de lecture publique pour la construction de la média ludothèque au
sein de la Noria quartier culturel d’Ollioules
M. le Maire
24/06/4.3 Demande de subvention à l’occasion du 33ème anniversaire de la Fête de l’Olivier
a. Au Conseil Départemental du Var
b. A la Région Sud PACA
M. le Maire
24/06/4.4 Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés d’analyses microbiologiques et chimiques
M. le Maire
24/06/4.5 Convention de partenariat pour 2024 entre la Ville et l’association d’insertion « Brigades Nature Var »
D. GROSSO
24/06/4.6 Convention de partenariat entre la Ville d’Ollioules et la Fédération des particuliers employeurs de France
D. GROSSO 24/06/4.7 Personnel communal : création de postes portant actualisation du tableau des effectifs
L. QUILICI
24/06/4.8 Opération d’aménagement PICHAUD-BELLE RIVE - Dénomination des voies et places
M. le Maire
24/06/4.9 Demande de subvention au Conseil Départemental du Var au titre du Fonds d’Investissement Cantonal (FIC) pour l’acquisition de
matériel de cuisine pour le Restaurant Scolaire
M. le Maire
LE MAIRE
Robert BENEVENTI