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Compte-Rendu - v3ek25bbfikf42d
Document publié le Lundi 12 mai 2014 par la commune de Létra.
Lien du pdf (Compte-Rendu - v3ek25bbfikf42d)
Thèmes du document : Famille, Union Européenne, Eau et assainissement,
MAIRIE DE LETRA
Arrondissement de VILLEFRANCHE SUR SAONE
Département du RHONE
Date de séance : 12 mai 2014
Date de convocation : 5 mai 2014
Date d'affichage : 15 mai 2014
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire le 12 mai 2014 à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Serge Gabardo,
Etaient présents : Mesdames BENSO, MILLET, MOTTIN, OCCHIPINTI , VOLAY, et Messieurs BOYER, CHAVAND, GABARDO, , NANCY, RIVIER JF, RIVIER P, ROUDON, Absents excusés : Messieurs BIDOT et JEAN-ALEXIS
Absente : Madame VAGANAY
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de votants au cours de la séance : 12
Après lecture, le compte rendu du conseil 24 avril 2014 est approuvé à l'unanimité
ORDRE DU JOUR :
1°) Explications sur le budget primitif 2014
Le budget primitif 2014 ayant été voté par l'ancien conseil, le maire souhaite le présenter dans les grandes lignes aux nouveaux conseillers.
La commune a pu élaborer un très bon budget, notamment en raison d'un très bon résultat en fonctionnement sur le budget 2013 (200 000 euros) qui a été reversé à la section investissement, mais aussi avec la vente de deux bâtiments communaux (Maison LAROCHE et maison MONCORGER) pour la somme totale de 195 000 euros
Ce qui nous permet de prévoir l'aménagement du réseau d'eau pluviale.
De plus, nous ne sommes pas obligés d'avoir recours à l'emprunt pour les travaux de la Mairie, car nous bénéficions d'une subvention à hauteur de 60 %. Tous les travaux seront donc en auto financement.
2°) Compétence petite enfance
Lors de la dernière séance du conseil communautaire, les conseillers communautaires ont voté pour
que la communauté de communes beaujolais pierres dorées reprenne la compétence petite enfance.
Reste le financement qui sera voté lors du prochain conseil. Le maire a rencontré les maires des
communes voisines pour demander à la communauté de communes d’envisager la création d’une
structure sur le nord ouest de la communauté de communes qui en est dépourvu ; cette décision
déterminera le vote de ces communes
3°) Fournisseur d'accès internet pour la mairie et l'école
Un mail avait été adressé à toutes les communes concernées et comme beaucoup, nous avions cru comprendre que nous n'aurions plus d'accès internet à compter du 21 juin.
C'était une erreur, ERASME continuera de nous permettre l'accès internet, mais ne maintiendra pas les mails.
Ce qui n'est pas très gênant puisque avec le tout nouveau site internet de la commune qui verra bientôt le jour, nous aurons au moins 7 boites mails, voire un peu plus. 4°) Rénovation mairie
La commission d'accessibilité de la sous préfecture a rendu un avis favorable concernant les travaux.
Par ailleurs, il n'y aura pas de toilettes publiques à l'intérieur de la mairie car cela nous obligerait à installer des commodités accessibles aux handicapés, ce qui prendrait beaucoup de place dans la pièce qui serait réservées aux archives.
Nous allons donc étudier la possibilité de refaire les toilettes publiques sur la place Antonin Perreon.
5°) SDIS (Service Départemental d'Incendie e t de Secours)
Le SDIS nous propose de signer une convention tendant à augmenter les plages de disponibilités des sapeurs pompiers volontaires. Pour cela, il faudrait que les communes s'engagent à prendre en charge les enfants des pompiers volontaires, à la dernière minute, soit à la cantine, soit au péri scolaire.
Au préalable, les enfants devront faire l'objet d'une inscription auprès de l'école concernée. Les pompiers volontaires pourront demander au SDIS le remboursement des frais engagés, sur présentati on de la facture correspondante.
Cette convention est valable un an et renouvelable par tacite reconduction.
Le conseil municipal OUÏ l'exposé, et après en avoir délibéré, à l'unanimité autorise le Maire à signer cette convention (délibération n° 29/2014)
6°) Tableau des permanences pour les élections européennes
Il y a 23 listes candidates. Le tableau ci-dessous sera adressé à tous les conseillers qui pourront éventuellement demander une modification auprès de la secrétaire de Mairie.
Plage horaires Conseillers de permanence
8 H 00 – 10 H 00 Gabardo, Boyer, Rivier P
10 H 00 – 12 H 00 Benso, Occhipinti, Rivier JF
12 H 00 – 14 H 00 Millet, Jean-Alexis, Chavand
14 H 00 – 16 H 00 Magalhaes, Roudon, Nancy
16 H 00 – 18 H 00 Gabardo, Mottin, Vaganay
7°) Référent Moustique-tigre auprès du département du rhone
Le département nous demande de désigner un référent pour la lutte contre le moustique tigre afin de faciliter les contacts éventuellement rendus nécessaires par
la présence avérée du moustique ou le signalement d'un cas suspect de maladies vectorielles sur notre territoire
Le conseil municipal OUÏ l'exposé et après en avoir délibéré désigne à l'unanimité Christian BOYER comme référent auprès du département du Rhône pour la lutte contre le moustique- tigre eu égard à ses compétences avérées de chasseur piégeur de la commune (délibération n°30/2014) )
8°) Référent Ambroisie auprès de l'Agence Régionale pour la santé
L'ARS nous demande de désigner un référent pour la lutte contre l'ambroisie. Le conseil municipal OUÏ l'exposé et après en avoir délibéré désigne à l'unanimité Jean- François RIVIER comme référent auprès de l'ARS pour la lutte contre l'Ambroisie e u égard à ses compétences en matière de plantes diverses (délibération n° 31/2014)
9°) Référents auprès des associations
Mesdames Benso et Occhipinti souhaitent être référentes auprès des associations. MAIRIE DE LETRA
Arrondissement de VILLEFRANCHE SUR SAONE
Département du RHONE
Elles ont déjà commencé à travailler sur le forum des associations du 6 septembre prochain, un fascicule à l'intention des associations comprenant les informations concernant le ménage des salles municipales, le calendrier des manifestation, les tarifs de location, les états des lieux, etc....
Le conseil municipal OUÏ l'exposé et après en avoir délibéré désigne à l'unanimité Alexandra BENSO et Bénédicte OCCHIPINTI comme référentes auprès des associations (délibération n° 32/2014)
10°) Questions diverses
Le Maire informe les conseillers qu'ils peuvent se rendre à l'assemblée générale de l'ADMR, à Ternand, le 19 mai à 14 H 30,
Didier Chavand annonce que les travaux de voirie ont débuté aux remparts.
Il faudrait redemander que l'éclairage du bourg soit éteint de 22 h 30 à 6 h 00, car malgré plusieurs relance, il reste éclairé toute la nuit depuis la fête des conscrits.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 00
Le prochain Conseil Municipal pourrait avoir lieu le lundi 16 juin à 20 H 30,