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Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib sept)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 08/09/2022 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 8 Septembre 2022 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris les décisions suivantes :
N°de la Objet de la délibération Résultat du vote délibération
01.09.22 REGULARISATION DE PARCELLES DE Approuvé à l'unanimité VOIRIE DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA
COMMUNE
02.09.22 REGULARISATION DE PARCELLES Approuvé à l'unanimité RELATIVE A L'AVENANT AU BAIL DE
CONSTRUCTION AVEC LE GROUPE 3F IRA
03.09.22 CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA Approuvé à l'unanimité TAXE D'AMENAGEMENT POUR LES
ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
04.09.22 NOMINATION D'UN CONSEILLER Approuvé à l'unanimité MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DE LA SICA
CARBONE AVENIR DES MONTS DU
LYONNAIS
Le Maire,
Philippe BONNIER
Affichée le :
Mise en ligne sur le site internet le : 4 3 SEP. 2022
1 3 SEP. 2022