Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste del sept
Déliberation - liste del sept 1
Déliberation - liste des delib sept
Déliberation - liste des delib sept
Déliberation - liste del juillet
Déliberation - liste del juin
Déliberation - liste del mai
Déliberation - liste del avril 25
Déliberation - liste del dec
Déliberation - liste del janvier
Déliberation - liste del sept
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste del sept)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14/09/2023 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 14 septembre 2023 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la Objet de la délibération Résultat du délibération vote 01.09.23 PRESTATION DE SERVICE POUR Approuvé à Par 9 L’'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS voix pour, O voix
DES DROITS DES SOLS contre, 1 abstention
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le : 15 SEP, 202
Affichée le 4 5 SEP. 2023